Aller au contenu principal

Toute l'actualité de la catégorie Réglementation

Réglementation

Grippe aviaire : le niveau de risque est relevé à "modéré"
Alors que le niveau de risque de grippe aviaire est déclaré modéré, les mises à l’abri et autocontrôles des…
Les allégations nutritionnelles et de santé sur internet méritent surveillance
La DGCCRF met de l’ordre dans les allégations nutritionnelles et de santé des compléments alimentaires vendus…
Katia Merten-Lentz,membre fondateur de FLS.
Quel nom pour les alternatives à la viande ?
Le marché des alternatives végétales à la viande est en plein essor. Mais toute innovation alimentaire s’…
Déforestation importée : le Parlement européen durcit sa position
Le Parlement européen a adopté, le 13 septembre, la proposition de réglement visant à lutter contre la…
Transport des animaux : L’Efsa émet des recommandations pour le bien-être animal
Allouer davantage d'espace, abaisser les températures maximales et réduire la durée des trajets sont les…
Vous pourrez peut-être passer à l’Info-tri après le 9 mars 2023
La loi Agec impose que tous les emballages affichent une nouvelle consigne de tri assortie du logo dit « …
Grippe aviaire : la DGCCRF autorise des dérogations sur l'étiquetage
La DGCCRF autorise des changements de recettes du fait de la raréfaction de certains œufs, graisses ou…
Nutris-Score
Nutri-Score : quelles pistes de changements pour un algorithme "amélioré" ?
Le comité de pilotage européen a adopté fin juillet un algorithme « amélioré » du Nutri-Score, à la suite du…
Dénominations animales des produits végétaux : qu’en pense le groupe Avril ?
A la suite de sa désolidarisation envers la démarche de Protéines France, le groupe Avril fait part d’un…
Un répit pour les dénominations animales de produits végétaux
Les lardons, saucisses et autres steaks végétaux ont un répit de durée indéterminée au-delà du 1er octobre…
Olivier-Henri Delattre, avocat au cabinet Racine à Paris
[Chronique] Quid du soutien à la HVE dans la nouvelle PAC ?
Des voix s’élèvent contre la possibilité, envisagée par la France, de conditionner l’octroi des aides…
Guerre en Ukraine : Bruxelles appelle à réduire la consommation de gaz de l’Union européenne
Bruxelles estime que l’Europe doit être prête à toute éventualité d’arrêt d’approvisionnement en gaz en…
Bio : la Cour des Comptes entre dans le débat sur la HVE
Le rapport sur le soutien à l’agriculture biologique de la Cour des Comptes juge la politique menée…
[Mis à jour] Les dénominations de denrées animales protégées par décret
Le décret visant à protéger les dénominations des produits animaux de boucherie, charcuterie et poissonnerie…
Plastique à usage unique : la stratégie 3R est adoptée
Le gouvernement a définitivement adopté la stratégie nationale 3R, dont le décret a été publié à la mi-avril…
Maître Didier Le Goff
Droit des concentrations : notification tardive, notification fautive
C’est une problématique rare du droit de la concurrence qui motive nos réflexions : l’hypothèse d’une…
Quelles huiles de cuisson pour les sardines Label Rouge à l’huile d’olive ?
Les fabricants de boîtes de sardines « à l'huile d'olive vierge extra préparées à l'ancienne » sous Label…
Exportations : ce qui change au 1er juin pour les certificats sanitaires des produits laitiers
L’émission de certificats sanitaires pour l’exportation de lait et de produits laitiers se fera exclusivement…
Grippe aviaire : une dérogation attendue pour les œufs de poule en plein air à l'échelon européen
Les œufs de poules élevées en plein air pourraient conserver leur code 1 dans tous les pays de l'UE même en…
Katia Merten-Lentz, membre fondateur de FoodLawScience & Partners.
« Novel Food » : les limites de l’autorisation générique dans la protection des données
La procédure générale d’autorisation pour de nouveaux aliments est décrite dans le règlement (UE) 2015/2283.…
Riz et sucre importés : les acteurs européens rassurés pour l’avenir
Les représentations bruxelloises des agriculteurs et coopératives de l’UE estiment que les marchés européens…
Comment les zones victimes de la grippe aviaire pourraient reprendre dès juin
Afin de repeupler précocement des élevages avicoles dans les zones encore affectées par la grippe aviaire, le…
L’Allemagne va étiqueter le mode d’élevage des porcs
Le consommateur allemand pourra dès cette année connaître le mode d’élevage ayant donné sa côte de porc,…
Quels profils nutritionnels se préparent dans l’Union européenne
L’Efsa (Autorité européenne de la sûreté alimentaire) a donné ses recommandations en matière de politiques…
Origine du miel : des changements au 1er juillet
A compter du 1er juillet, les miels conditionnés en France devront indiquer le nom des pays d'origine sur l'…
Anne Rogez, avocat au cabinet Racine, spécialisée en droit des contrats, concurrence, distribution et consommation.
Nouvelle réglementation sur les annonces de réduction de prix
L’ordonnance du 22 décembre 2021, entrant en vigueur le 28 mai 2022, vient renforcer la réglementation…
De nouvelles entreprises épinglées en 2020 pour les délais de paiement
Barilla France, LDC, Coop Atlantique, et quelques autres s’ajoutent à Cora et Tereos dans la liste des…
Pékin met en place des mesures de contrôle anticovid
L’exportation vers Pékin compliquée par de nouvelles mesures anti Covid
Dans le cadre de la lutte anti-covid, la capitale de la Chine met en place des mesures sur les produits frais…
Allergènes : le Codex alimentarius poursuit ses consultations
Le Codex Alimentarius vient de publier la première partie de son analyse de risques sur les allergènes qui…
Les grossistes demandent de lier les budgets de la restauration publique aux cotations
La CGI (Confédération du commerce de gros) demande au gouvernement d’augmenter les moyens de la restauration…
Publicité
Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 704€/an
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site Les Marchés
Bénéficiez de la base de cotations en ligne
Consultez vos publications numériques Les Marchés hebdo, le quotidien Les Marchés, Laiteries Mag’ et Viande Mag’
Recevez toutes les informations du Bio avec la newsletter Les Marchés Bio