L’été 2025 s’annonçait dès début juillet plus sec que la normale. Les arrêtés de restriction d’eau se…
Réglementation
Toute l'actualité dans la catégorie Réglementation du groupe d'information Réussir.
Dans une vidéo postée sur X, Arnaud Rousseau, président de la FNSEA, et Arnaud Gaillot, président des Jeunes…
Pour montrer à quel point leur travail est compliqué par la réglementation française et européenne, les…
Simplification des normes, taxes sur le GNR, MHE, crise viticole, stockage de l’eau…. Face à la grogne…
A quelques semaines du salon de l’Agriculture 2024, le mouvement #Onenmarchesurlatete initié en novembre…
Après les inondations dans le Pas-de-Calais, Emmanuel Macron et le gouvernement annoncent la simplification…
Le tribunal administratif d’Orléans vient d’annuler les chartes départementales d’engagement portant sur l’…
Les nouveaux tarifs pour l’achat de l’électricité produite par des panneaux photovoltaïques installés sur…
Un décret et un arrêté publiés le 31 décembre définissent les conditions dérogatoires pour qu’une…
L’Anses estime dans un avis que les critères proposés par la Commission européenne pour distinguer les…
Face au retard pris dans la mise en œuvre du conseil stratégique phytosanitaire qui devait être obligatoire à…
Tour d’horizon des nouvelles dispositions sociales, fiscales et nouveaux règlements qui vont s’imposer aux…
Polémiques, tribunes, émissions télévisées sur l’agriculture, retard du versement des aides PAC, agriculteurs…
Très attendu par le monde agricole, l’arrêté relatif aux conditions d’utilisation des eaux usées traitées…
Un rapport d’une commission d’enquête parlementaire publié le 21 décembre réclame plus de transparence sur le…
Dans un rapport publié le 21 décembre, une commission d’enquête parlementaire dresse un constat de quasi-…
Ce jeudi 21 décembre, un rassemblement de soutien est organisé à Beauvais pour soutenir l’éleveur laitier de…
Les avis sont mitigés du côté des organisations professionnelles agricoles après l’annonce du pacte d’…
Promis en septembre 2022 par Emmanuel Macron à Terres de Jim, le pacte pour le renouvellement des générations…
La Première ministre vient de rendre ses arbitrages sur le projet de décret devant encadrer l’agrivoltaïsme…
« Mes voisins pourront bien garder ces 106 000 euros » : l’éleveur de l’Oise définitivement condamné
La décision de la Cour de cassation vient de tomber : elle rejette le pourvoi de l’éleveur laitier condamné à…
L’Assemblée nationale a adopté le 5 décembre une proposition de loi modifiant le Code civil en vue, entre…
Le ministre de la Justice est allé le 1er décembre dans le Morbihan soutenir une proposition de loi sur les…
Le décret d’application relatif à l’agrivoltaïsme envisagé par le gouvernement prévoit des taux d’emprise au…
Le règlement renouvelant l’approbation du glyphosate pour dix ans à compter du 16 décembre 2023 est paru au…
Le Parlement européen et les Etats membres annoncent ce mercredi 29 novembre avoir trouvé un accord pour…
Le ministère de l’Agriculture entend poursuivre les travaux sur Ecophyto 2030 afin de réduire l’usage des…
Trois députés européens, rapporteurs Agri sur la Révision de la Directive IED (Émissions Industrielles…
L’Assemblée nationale doit examiner le 4 décembre une proposition de loi visant à adapter le droit de la…
Hervé Morin, président de la Région Normandie, a appelé l’Etat à faire respecter la réglementation des 15 %…
Les députés européens ont rejeté la proposition de réglementation de la Commission européenne qui prévoyait…
