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Foncier

Toute l'actualité dans la catégorie Foncier du groupe d'information Réussir.
Paysage agricole, activité agricole en bordure de zone résidentielle
Avec 28 400 hectares en 2025, la consommation masquée des terres agricoles progresse et dépasse l’artificialisation
Si le marché de l’artificialisation des terres agricoles a continué de ralentir en 2025, celui de la…
 Vue sur des parcelles agricoles et des villages de la campagne marnaise
Terres agricoles : le marché sociétaire a poursuivi sa hausse structurelle en 2025
Comment a évolué le marché de cessions de parts agricoles en 2025 ? La FNSafer a récemment fait un bilan à l’…
Parcelles agricoles et villages de campagne marnaise
Quel est le prix des terres agricoles en 2025 ?
En 2025, le prix des terres agricoles et prés libres a légèrement augmenté de 0,9% pour atteindre un niveau…
cabanes implantées sur un terrain avec des vignes au premier plan et des arbres en arrière plan
Les dispositifs visant à lutter contre la cabanisation pourraient être intégrés dans la loi d'urgence agricole
Le 6 mai 2026, le Sénat a adopté la proposition de loi visant à lutter contre la cabanisation, par 242 voix…
Exploitation agricole et maison vues du ciel
Bail rural : quel droit de préemption du fermier en cas d’indivisibilité ?
La Cour de cassation précise dans un récent arrêt dans quelles conditions un preneur de bail rural peut…
plusieurs tracteurs travaillant dans des champs
Que propose le Parti socialiste pour l’agriculture dans son nouveau projet ?
Dans son nouveau projet, le Parti socialiste consacre un chapitre à l’agriculture qu’il veut plus durable,…
Homme travaillant dans un vignoble
Financement participatif : Hectarea franchit le cap des 30 projets agricoles accompagnés
L’entreprise de financement participatif a franchi le seuil des 30 projets agricoles accompagnés à travers…
Les futurs associés du Groupement foncier viticole mutuel qui porte le foncier de Tudor Hotea : Emmanuel Bruno (Cave de Lugny), Helena et Tudor Hotea (viticulteurs), Sylvie Marguin (cliente et future associée), Sylvie Thomas (salariée et future associée) et Marc Sangoy (présidente de la Cave de Lugny)
La Cave de Lugny installe un jeune viticulteur grâce à un portage de foncier
En Bourgogne, dans le berceau du Chardonnay, un Groupement foncier viticole mutuel s’apprête à acheter des…
Agriculteurs observant leurs bovins près d'un étang dans un paysage bocager.
Entrepreneurs du vivant : le programme de France 2030 investit dans six nouveaux fonds
Présenté au Salon de l’Agriculture 2025, le dispositif « Entrepreneurs du vivant » doté de 395…
Chemin agricole entre parcelles de terre dans la Marne
Projet de loi d’urgence agricole : que contient le texte envoyé au Conseil d’Etat ?
La version du projet de loi d’urgence agricole transmis par le gouvernement au Conseil d’Etat a fuité dans la…
VIDÉO. Comment remplir le bulletin de mutation des terres ?
Le bulletin de mutation des terres de la MSA est un document traçant l’exploitation de chaque parcelle…
Le Premier ministre Sébastien Lecornu et les intervenants de la table ronde sur l’installation des agriculteurs, organisée ce jeudi 26 février au salon de l’agriculture à Paris.
Loi d’urgence agricole : le Premier ministre précise le calendrier et ouvre le texte au foncier
Le Premier ministre Sébastien Lecornu, lors d’un échange sur l’installation des agriculteurs ce jeudi 26…
Une personne entoure la date d'un calendrier
Rétrospective agricole 2025 : retour mois par mois sur une année agitée
2025 aura été une année éprouvante pour le secteur agricole. Retour, à travers une sélection de 12 articles…
Paysage agricole vu d’une montgolfière
Succession d’une exploitation agricole : l’attribution préférentielle de terres au coassocié d’une SCEA en détenant le bail n’entraine pas sa disparition
La Cour de cassation a rendu le 10 décembre dernier un arrêt intéressant dans le cadre de la succession d’une…
Paysage agricole en Bretagne
Foncier agricole : le préfet n’est pas obligé de s’opposer à l’« agrandissement excessif » d’une exploitation agricole
Le préfet dispose toujours d’une simple faculté et non d’une obligation de refuser la délivrance d’une…
gros plan sur unepoignée de mains entre deux hommes dans un champ
Installation/transmission : Eloi change de modèle économique en passant d’agence immobilière agricole à diffuseur d’annonces
Eloi, la jeune entreprise spécialisée dans la transmission d’exploitations agricoles, n’est désormais plus un…
Carte de Terre de Liens sur l'artificalisation
Municipales 2026 : « La seule campagne qui compte, c’est celle qui nous nourrit », lance Terre de Liens aux candidats
Les 15 et 22 mars 2026 auront lieu les élections municipales. A cette occasion, Terre de Liens dévoile une…
Vue du Château du domaine de Grignon dans les Yvelines
Domaine de Grignon : l’Etat lance un nouveau projet à vocation agronomique
Après une longue période d’attentes et d’incertitudes quant à l’avenir du domaine de Grignon, le site…
cours d'eau au milieu de champs et d'arbres
Obligations réelles environnementales (ORE) : que préconise l’IGEDD pour les développer ?
L’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD) vient de dévoiler son rapport…
Deux personnes passant devant un hangar agricole
La Foncière agricole d’Occitanie augmente son capital et s’ouvre à la participation citoyenne
La toute jeune foncière agricole d’Occitanie vient de valider son augmentation de capital et le recours à la…
Vue aérienne des parcelles de maraîchage de la Ferme de l'Envol
Sur quel montage juridique original repose « la Ferme de l’Envol » qui produit 200 tonnes de légumes sur une ancienne base aérienne ?
L’idée est pour le moins originale et atypique : transformer une base aérienne en ferme agroécologique…
Vue de drône de parcelles agricoles en Seine-et-Marne
Quel prix des terres agricoles en 2024 par département ? Retrouvez le barème indicatif
Le ministère de l’agriculture a publié le 29 août au journal officiel un barème indicatif pour le prix des…
   Deux agriculteurs de dos dans un champ pendant la récolte    
Bail rural et copreneurs : dans quelles conditions est-ce intéressant ?
Un bail rural détenu par plusieurs preneurs (dits copreneurs) peut faciliter la pérennité de l’exploitation…
Avis de dégrèvement de taxe foncière pour perte de récolte
Impôts 2025 : quels dégrèvements et exonérations de taxe foncière pour les agriculteurs ?
Certaines parcelles agricoles et certains bâtiments peuvent bénéficier de réductions permanentes ou…
Calculatrice et bloc note avec stylo vu du haut sur un bureau.
Indice des fermages 2025 : une augmentation de 0,42 %
L'indice des fermages 2025, qui sert à réévaluer le prix de location des terres agricoles, a été publié au…
Ferme avec pâturages et bâtiments d'exploitation
Quel calcul du montant du fermage dans chaque département ?
Le montant du loyer d'un bail à ferme ou à long terme ne devrait pas dépendre du marché, mais de l'arrêté…
Parcelles agricoles et prairies dans la Somme
Comment l’Académie de l’agriculture propose de revoir la gouvernance du foncier agricole et le statut du fermage ?
Estimant la gouvernance foncière agricole obsolète et le statut du fermage inadapté, un rapport de l’Académie…
Parcelle agricole cultivée sur fond de lotissement
L’artificialisation des terres agricoles recule pour la troisième année consécutive, mais la vigilance reste de mise
Si l’artificialisation des terres agricoles à visée de l’urbanisation atteint un niveau plancher en France,…
  Paysage avec des parcelles de grandes cultures et de vignes
Foncier agricole : comment a évolué le marché des parts sociales en 2024 ?
La FNSafer présente pour la deuxième année consécutive les chiffres de l’observatoire du marché sociétaire…
Carte de l’évolution des prix des terres et prés libres entre 2023 et 2024
Quel prix des terres agricoles 2024 par département ?
Comment a évolué le prix des terres agricoles et prés libres en 2024 dans votre région ou votre département…
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