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Foncier

Description

Toute l'actualité dans la catégorie <strong>Foncier</strong> du groupe d'information Réussir.

Vue aérienne de parcelles dans le sud de la Seine-et-Marne en avril 2022.
Échange parcellaire : comment le mettre en place en toute sécurité
Regrouper ses parcelles est un moyen efficace de réduire ses charges et d’éviter les pertes de temps. Mais…
parcelle agricole colza, blé, prairies
Échange parcellaire : optimiser ses pratiques grâce à la restructuration de son parcellaire
En permettant un gain de temps et d’énergie, l’échange parcellaire permet in fine de faire des économies.…
Plaque de notaire. Acte notarié. Transaction de foncier bâti et non bâti. Ventes de terrains et d' immobilier. Contrat. Droit de la famille et du patrimoine. Conseil juridique.
Fermage : le bail rural cessible, un outil pour sécuriser la transmission du foncier
Le bail rural cessible, créé en 2006, est un outil pour encadrer le fermage encore peu utilisé. Il permet…
avant une transmission d'exploitation, un agriculteur cédant présente son exploitation et ses parcelles agricoles au jeune qui doit reprendre l'exploitation.
Foncier : sécuriser la transmission de ses baux dans le cadre familial
Lors de la cession d’une exploitation, le foncier loué doit faire l’objet d’une attention particulière car le…
Investissement dans du foncier agricole
Foncier agricole : faut-il investir avant de transmettre ?
Investir dans du foncier peut être intéressant pour consolider son exploitation, sous réserve de conserver…
mairie de Sorède / administration / collectivité locale / ville moyenne de 3000 habitants / doucments administratifs consultables en mairie / cadastre
Transmission d’exploitation agricole : pourquoi faut-il faire le point sur sa situation foncière ?
Le foncier est un point clé des transmissions d’exploitations agricoles. Quelques années avec la cession, un…
Moisson dans l' Indre près d' Issoudun le 8 juillet 2022. Agriculteur et sa fille dans une parcelle de blé
Fermage : comment sécuriser la transmission des baux hors cadre familial ?
Sans repreneur familial, la cession du foncier loué peut s’avérer compliquée. Il existe des outils, qui dans…
Famille agricole, père avec sa fille et ses petits-enfants dans une parcelle agricole
Transmission d’exploitation agricole : quelles sont les options pour le foncier en propriété ?
Être propriétaire des terres que l’on exploite permet de mieux maîtriser le foncier lors de la transmission.…
Extrait de plan cadastral avec des parcelles agricoles
Transmission d'exploitation agricole : « Nous souhaitions conserver les terres en propriété en tant que patrimoine »
Suzanne (1), exploitante individuelle de 62 ans en Beauce, a officiellement cédé sa ferme hors cadre familial…
Paysage agricole, parcelle de cultures
Foncier agricole : vers quelles solutions de portage se tourner pour s’installer ?
De multiples solutions existent pour se délester du portage du foncier quand on veut s’installer en…
récolte des céréales / paysage rural normand du pays de Bray après les moissons / bottes de paille / balles rondes / hameau /exploitations / foncier / territoire rural / ...
Terres agricoles : l’installation pâtit de l’évolution de la propriété foncière
L’association Terre de liens a mené une étude pour en savoir plus sur les propriétaires de terres agricoles…
Un projet d'assolement en commun s'inscrit dans une dynamique de groupe avec une vision partagée sur la conduite de projets.
Assolement en commun : quelles précautions pour se lancer ?
L'assolement en commun est une solution pour optimiser les moyens de production à l'échelle de plusieurs…
Depuis 2017, les 900 ha de la SEP Agrilor sont cultivés en agriculture de conservation des sols. Ici une destruction de couverts végétaux.
Assolement en commun : « Cette organisation nous permet de lancer de nombreux projets »
La SEP Agrilor, dans la Meuse, réunit huit associés, dont Clément Marie, agriculteur à Seuzey. Il revient sur…
Les associés de la SEP des Champs Éric Burger, Laurent Boime, Nicolas Lechner, Dominique Daul, Dominique Wicker et Sébastien Hager.
Assolement en commun : « Nous avons divisé par deux nos charges de mécanisation »
Laurent Boime et ses associés de la SEP des Champs, dans le Bas-Rhin, ont opté pour l’assolement en…
La régulation du foncier est désormais étendue au marché des parts sociales.
Régulation foncière : la loi Sempastous entre en vigueur le 1er janvier 2023
La régulation du foncier s’étend au marché des parts sociales avec l’entrée en application de la loi…
Dans des départements moteurs, les chambres d’agriculture proposent leurs services pour mettre en oeuvre des échanges de parcelles complexes, sous forme d'échange et cessions d’immeubles ruraux (Écir).
Foncier agricole : restructurez votre parcellaire grâce à l'Afaf et l'Ecir
Simplifier son parcellaire est parfois difficile : il faut connaître tous ses voisins et s’entendre. Les…
Cédric Paté, agriculteur : « Avec l’appui de la chambre d’agriculture, nous avons identifié des emplacements stratégiques pour couper les points de ruissellement, en implantant des bandes enherbées et en plantant des haies. »
Foncier : « Nous avons échangé des parcelles pour stopper les coulées de boues »
Cédric Paté, agriculteur à Alland’Huy-et-Sausseuil dans les Ardennes, a échangé des parcelles pour…
Les experts estiment les terres, mais aussi les bâtiments, le matériel et la valeur économique de l'exploitation.
Transmission en agriculture : bien évaluer la valeur de sa ferme pour bien vendre
Évaluer la valeur d’une exploitation va au-delà de la simple estimation du matériel et des corps de ferme. Et…
Cession en agriculture : « Évaluer la valeur de l’exploitation 18 mois à l’avance avec un travail de terrain »
Pour Anne Chartier, expert foncier et agricole dans l’Oise, l’idéal est de lancer une évaluation un an et…
Après avoir chuté pendant le premier confinement, les surfaces destinées à l'artificialisation faisant l'objet de transactions ont progressé de 19 % au premier semestre 2021 par rapport à la moyenne 2017-2019.
L’artificialisation des terres agricoles repart à la hausse
L’artificialisation des terres agricoles progresse à un rythme soutenu, poussée par une forte hausse des prix…
Chronologie : l’élargissement du contrôle des Safer en 9 dates
Le texte adopté en décembre 2021 s’inscrit dans une longue liste de lois élargissant progressivement les…
Le nombre des exploitations françaises a baissé de 21 % entre 2010 et 2020, un rythme moins rapide qu'au cours des décennies précédentes.
Recensement agricole : 5 grandes tendances pour les fermes françaises entre 2010 et 2020
Le recensement agricole a dévoilé ses premiers chiffres, confirmant la baisse du nombre d’exploitations et la…
Un bail rural à long terme permet de cultiver des terres en toute sécurité jusqu'à l'échéance fixée.
Foncier : bien choisir son bail rural en 9 questions
Quel type de bail choisir quand on s’installe ou que l’on reprend des terres ? La question mérite d’être…
Hugo Duedal : "Le bail de 18 ans est le plus protecteur pour l’exploitation alors qu’il reste transmissible à un membre de la famille".
Foncier agricole : « Nous avons préféré un bail de 18 ans plutôt qu’un bail de carrière »
Hugo Duedal est jeune agriculteur au Val Doré, dans l'Eure. Installé sur l'exploitation familiale, il a opté…
Le recours à la prestation de A à Z peut être assimilé à un défaut d’exploitation du fermier.
Foncier agricole : quels sont les motifs de remise en cause du bail ?
Les motifs de résiliation d'un bail long terme sont restreints et très encadrés. Tour des possibilités.
Foncier agricole : le contrôle des Safer étendu à toutes les cessions de parts sociales
Le Sénat a adopté le 7 décembre les conclusions de la commission parlementaire sur la proposition de loi…
Surcroît de travail, étalement du parcellaire et allongement des distances... Toutes les conséquences de l'agrandissement doivent être envisagées afin d'en évaluer l'impact sur les conditions de travail au quotidien.
Foncier agricole : quatre questions à se poser avant de s’agrandir
Lorsqu’une opportunité se présente, s’agrandir est souvent tentant. Mais les économies d’échelle ne sont pas…
La holding permet de transmettre un patrimoine dans des conditions favorables. © C. Baudart
Sociétés agricoles : la holding décryptée en 7 questions
Les agriculteurs qui se dotent d’une société holding sont de plus en plus nombreux, motivés par des économies…
Foncier agricole: reprise de la hausse des prix en 2020
Après une pause en 2019, le prix des terres en zones de grandes cultures a augmenté en 2020, gagnant 5,5…
Des exploitants à titre individuel anticipent parfois leur fin de carrière en créant une SCEA dans laquelle est intégré dès le départ le repreneur. © C. Baudart
Foncier agricole : les raisons du succès des cessions de parts sociales
Les cessions partielles de parts sociales de société sont aujourd’hui un moyen simple et sûr de céder son…
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