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Toute l'actualité de la catégorie Foncier

Foncier

Un projet d'assolement en commun s'inscrit dans une dynamique de groupe avec une vision partagée sur la conduite de projets.
Assolement en commun : quelles précautions pour se lancer ?
L'assolement en commun est une solution pour optimiser les moyens de production à l'échelle de plusieurs…
Depuis 2017, les 900 ha de la SEP Agrilor sont cultivés en agriculture de conservation des sols. Ici une destruction de couverts végétaux.
Assolement en commun : « Cette organisation nous permet de lancer de nombreux projets »
La SEP Agrilor, dans la Meuse, réunit huit associés, dont Clément Marie, agriculteur à Seuzey. Il revient sur…
Les associés de la SEP des Champs Éric Burger, Laurent Boime, Nicolas Lechner, Dominique Daul, Dominique Wicker et Sébastien Hager.
Assolement en commun : « Nous avons divisé par deux nos charges de mécanisation »
Laurent Boime et ses associés de la SEP des Champs, dans le Bas-Rhin, ont opté pour l’assolement en commun…
La régulation du foncier est désormais étendue au marché des parts sociales.
Régulation foncière : la loi Sempastous entre en vigueur le 1er janvier 2023
La régulation du foncier s’étend au marché des parts sociales avec l’entrée en application de la loi…
Dans des départements moteurs, les chambres d’agriculture proposent leurs services pour mettre en oeuvre des échanges de parcelles complexes, sous forme d'échange et cessions d’immeubles ruraux (Écir).
Foncier agricole : restructurez votre parcellaire grâce à l'Afaf et l'Ecir
Simplifier son parcellaire est parfois difficile : il faut connaître tous ses voisins et s’entendre. Les…
Cédric Paté, agriculteur : « Avec l’appui de la chambre d’agriculture, nous avons identifié des emplacements stratégiques pour couper les points de ruissellement, en implantant des bandes enherbées et en plantant des haies. »
Foncier : « Nous avons échangé des parcelles pour stopper les coulées de boues »
Cédric Paté, agriculteur à Alland’Huy-et-Sausseuil dans les Ardennes, a échangé des parcelles pour implanter…
Cession en agriculture : « Évaluer la valeur de l’exploitation 18 mois à l’avance avec un travail de terrain »
Pour Anne Chartier, expert foncier et agricole dans l’Oise, l’idéal est de lancer une évaluation un an et…
Les experts estiment les terres, mais aussi les bâtiments, le matériel et la valeur économique de l'exploitation.
Transmission en agriculture : bien évaluer la valeur de sa ferme pour bien vendre
Évaluer la valeur d’une exploitation va au-delà de la simple estimation du matériel et des corps de ferme. Et…
Après avoir chuté pendant le premier confinement, les surfaces destinées à l'artificialisation faisant l'objet de transactions ont progressé de 19 % au premier semestre 2021 par rapport à la moyenne 2017-2019.
L’artificialisation des terres agricoles repart à la hausse
L’artificialisation des terres agricoles progresse à un rythme soutenu, poussée par une forte hausse des prix…
Chronologie : l’élargissement du contrôle des Safer en 9 dates
Le texte adopté en décembre 2021 s’inscrit dans une longue liste de lois élargissant progressivement les…
Le nombre des exploitations françaises a baissé de 21 % entre 2010 et 2020, un rythme moins rapide qu'au cours des décennies précédentes.
Recensement agricole : 5 grandes tendances pour les fermes françaises entre 2010 et 2020
Le recensement agricole a dévoilé ses premiers chiffres, confirmant la baisse du nombre d’exploitations et la…
Un bail rural à long terme permet de cultiver des terres en toute sécurité jusqu'à l'échéance fixée.
Foncier : bien choisir son bail rural en 9 questions
Quel type de bail choisir quand on s’installe ou que l’on reprend des terres ? La question mérite d’être…
Hugo Duedal : "Le bail de 18 ans est le plus protecteur pour l’exploitation alors qu’il reste transmissible à un membre de la famille".
Foncier agricole : « Nous avons préféré un bail de 18 ans plutôt qu’un bail de carrière »
Hugo Duedal est jeune agriculteur au Val Doré, dans l'Eure. Installé sur l'exploitation familiale, il a opté…
Le recours à la prestation de A à Z peut être assimilé à un défaut d’exploitation du fermier.
Foncier agricole : quels sont les motifs de remise en cause du bail ?
Les motifs de résiliation d'un bail long terme sont restreints et très encadrés. Tour des possibilités.
Foncier agricole : le contrôle des Safer étendu à toutes les cessions de parts sociales
Le Sénat a adopté le 7 décembre les conclusions de la commission parlementaire sur la proposition de loi…
Surcroît de travail, étalement du parcellaire et allongement des distances... Toutes les conséquences de l'agrandissement doivent être envisagées afin d'en évaluer l'impact sur les conditions de travail au quotidien.
Foncier agricole : quatre questions à se poser avant de s’agrandir
Lorsqu’une opportunité se présente, s’agrandir est souvent tentant. Mais les économies d’échelle ne sont pas…
La holding permet de transmettre un patrimoine dans des conditions favorables. © C. Baudart
Sociétés agricoles : la holding décryptée en 7 questions
Les agriculteurs qui se dotent d’une société holding sont de plus en plus nombreux, motivés par des économies…
Foncier agricole: reprise de la hausse des prix en 2020
Après une pause en 2019, le prix des terres en zones de grandes cultures a augmenté en 2020, gagnant 5,5 %,…
Des exploitants à titre individuel anticipent parfois leur fin de carrière en créant une SCEA dans laquelle est intégré dès le départ le repreneur. © C. Baudart
Foncier agricole : les raisons du succès des cessions de parts sociales
Les cessions partielles de parts sociales de société sont aujourd’hui un moyen simple et sûr de céder son…
Les transmissions de parts sociales peuvent constituer un outil pour contourner le contrôle des structures... mais pour combien de temps ?  © T. Baudart
Comment les Safer s'opposent localement aux cessions de parts sociales
Pour limiter les agrandissements de structures déja conséquentes, la Safer de Normandie a créé une SCEA. Elle…
© Groupe Safer
Les terres agricoles, toujours objet de convoitise
Agriculteurs, promoteurs, investisseurs… La terre agricole reste convoitée. Malgré l’arrivée sur le marché de…
Les parlementaires veulent compenser le manque d’efficacité des outils historiques (contrôle des structures et Safer) face au développement des exploitations sous forme sociétaire. © J. Chabanne
Foncier agricole et parts sociales : une proposition de loi pour encadrer les transactions
Les échanges de terre via des transactions de parts sociales ne cessent d’augmenter, bien souvent en…
S’agrandir ou consolider une structure d’exploitation est un objectif prioritaire pour nombre d’agriculteurs © C. Baudart
Foncier agricole : se poser les bonnes questions avant d’acheter
Pouvoir acheter du foncier est une chance. Mais c’est aussi un projet qui peut peser sur votre trésorerie au…
En réalisant une approche globale de l’exploitation, on identifie les situations où l’EBE peut être amélioré. © @bdrt.drone
Terres agricoles : l’agrandissement n’est pas toujours une bonne idée
Savoir dire non à l'achat de terres quand on est agriculteur, c'est plus facile à dire qu'à faire, vu l'…
Le principe d'un GFA mutuel : des particuliers investissent dans des parts de GFA, lequel acquiert le foncier © C. Baudart
GFA mutuels : des particuliers pour financer l’achat de terres
Financement participatif, Terres de lien, … Les outils de portage qui permettent d’accéder au foncier se…
Les moissonneuses-batteuses à Monticelli en Italie, travaillent sous une installation de 3,23 MWc. © RemTEC
Energies renouvelables : bientôt des panneaux photovoltaïques dans les parcelles de blé ?
Les acteurs de l’énergie cherchent des milliers d’hectares de terre pour installer le solaire au sol. Des…
Pour échanger une parcelle, une information orale au propriétaire n'est pas suffisante. © C. Baudart
Échanger ses parcelles : les règles à respecter pour éviter les soucis
Les échanges en jouissance, communément appelés échanges de parcelles, sont pratiques. Ils simplifient le…
Foncier : comment le bail cessible peut-il sécuriser votre exploitation ?
Encore peu fréquent, le bail cessible séduit les propriétaires investisseurs et les exploitants soucieux de l…
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