Aller au contenu principal

Foncier

Toute l'actualité dans la catégorie Foncier du groupe d'information Réussir.
Un agent de la DDT et un agriculteur devant un PC.
Telepac : quelles sont les alertes les plus fréquentes à l'instruction des dossiers PAC ?
Les aides PAC sont versées aux agriculteurs après plusieurs mois d’instruction de leurs dossiers par l’…
<em class="placeholder">Agriculteur effectuant des taches administratives dans son bureau.</em>
Telepac 2026 : Quels justificatifs de foncier faut-il fournir en cas de contrôle ?
Tenez prêts vos contrats de mise à disposition de foncier en cas de contrôle suite à votre télédéclaration…
<em class="placeholder">Julien Bricquet devant son bâtiment d&#039;exploitation initialement construit sur un terrain appartenant à son père</em>
Bâtiment agricole : « On a construit sur sol d’autrui, sans être alertés et sans connaître les risques »
Comme beaucoup de sociétés agricoles familiales, le SCEA Bricquet et Fils, à Saint-Amand-sur-Fion (Marne) a…
<em class="placeholder">Chemin goudronné entre parcelles agricoles</em>
Que le chemin n’appartienne qu’à un seul propriétaire ne l’empêche pas d’être un chemin d’exploitation
La Cour de cassation dans un arrêt du 9 janvier 2025 a réaffirmé que ce qui caractérise un chemin d’…
Agriculteur effectuant des taches administratives dans son bureau. Consultant le site Geaportail afin d identifier une de ses parcelles de terre.
Telepac 2026 : quels changements à prendre en compte pour votre déclaration ?
La campagne de télédéclaration PAC 2026 est marquée par quelques évolutions administratives et budgétaires.…
<em class="placeholder">Grandes cultures. céréales. Moisson de l&#039;orge d&#039;hiver. rendement autour de 100 quintaux. moissonneuse batteuse dans la céréale à maturité. chantier de récolte. ...</em>
Bail rural : le recours excessif à un prestataire de travaux agricoles prive le fermier de son droit de préemption
La Cour d’appel de Reims vient de refuser le droit de préemption à un locataire qui avait recours à une…
<em class="placeholder">Formulaire de souscription du dégrèvement de taxe foncière pour les jeunes agriculteurs</em>
Installation en agriculture : n’oubliez pas votre déclaration pour le dégrèvement de taxe foncière jeune agriculteur avant le 31 janvier
Les bénéficiaires de la dotation nouvel et jeune agriculteur (DNJA) peuvent bénéficier d’un dégrèvement de…
<em class="placeholder">Bâtiment de ferme d&#039;élevage</em>
Société agricole : Gaec, EARL, SCEA, SARL... Quel statut choisir pour son exploitation ?
Les sociétés d’exploitation, agricoles et viticoles, les sociétés commerciales, les holdings et les sociétés…
<em class="placeholder">Rodolphe et Pauline Bourdois arboriculteurs dans l&#039;Essonne, associés en EARL.</em>
« Je me suis installée avec mon conjoint en EARL, car l’EARL est plus souple que le Gaec »
Pauline Bourdois, arboricultrice en agriculture biologique, s’est installée en tant que hors cadre familial…
<em class="placeholder">Champ de tournesol vallonné</em>
Bail rural : quelle mise à disposition de foncier agricole choisir ?
Bail rural à ferme, de petites parcelles, bail rural à long terme, bail rural cessible, bail rural…
<em class="placeholder">Andoni Aguerre et Alexander Feldmann Renteria, maraîchers à Gamarthe (64) devant une serre de tomates</em>
Le bail copreneurs : « Nous nous sommes réparti les parcelles de maraîchage équitablement, dans les Pyrénées-Atlantiques »
Andoni Aguerre et Alexander Feldmann Renteria, maraîchers à Gamarthe, ont conclu un bail copreneurs pour se…
calculatrice
Indice des fermages 2025 en hausse de 0,42% : calculer son nouveau montant de fermage
L’indice des fermages 2025-2026 est annoncé à 123,06 soit une augmentation de 0,42 %, par rapport à 2024-2025…
Exemple de taxe foncière sur propriété non bâtie
Taxe foncière terrain agricole non bâti : ce qui change en matière de taxe foncière due par le fermier, en 2025 ?
L’exonération de taxe foncière sur terrain agricole non bâti étant passée de 20 à 30 %, depuis la loi de…
<em class="placeholder">Un exploitant et sa conseillère discutent dans une parcelle de blé</em>
Agrandissement d'exploitation : comment s’assurer de la viabilité économique de son projet de reprise ?
Reprendre des terres à proximité de son exploitation pour s’agrandir peut être tentant. Mais les opportunités…
<em class="placeholder">Cédant et repreneur en discussion dans un champ pour une reprise d&#039;exploitation</em>
Foncier agricole : quels contrôles administratifs s’appliquent lors d’une reprise de terres ?
Plusieurs réglementations encadrent les reprises de foncier agricole. Contrôle des structures,…
<em class="placeholder">Cédant et repreneur en discussion dans une parcelle.</em>
Transmission d'exploitation agricole : comment bien préparer une reprise hors cadre familial ?
La transmission de son exploitation hors cadre familial nécessite de s’y préparer longtemps à l’avance. Bien…
<em class="placeholder">Paysage rural de l&#039;Artois. Parcelles cultivées, haies d&#039;arbres. Maisons au bord des champs. habitat rural. habitations à proximité des parcelles agricoles. maison à ...</em>
Reprise de terres dans l’Yonne : « J’ai dû attendre 8 mois du fait de la loi Sempastous alors que nous étions d’accord avec les cédants »
Romaric Bohajuc est agriculteur à Pacy-sur-Armançon, dans l’Yonne, où il cultive 360 hectares de cultures.…
<em class="placeholder">Bord de champ inondé après un excès de pluie en bordure d&#039;un champ de céréales. Avril 2024 dans le nord de l&#039;Eure-et-Loir</em>
Difficultés de trésorerie : quelles sont les mesures existantes pour faire face ?
Les mauvaises récoltes pèsent sur les trésoreries. Des mesures ont été annoncées par l’État alors que la MSA…
Sébastien Mahaut, agriculteur à Pauvres dans les Ardennes devant une parcelle de blé
Échange parcellaire : « Je fais des économies et je gagne en facilité de travail »
Sébastien Mahaut, exploitant à Pauvres dans les Ardennes, a procédé à un échange parcellaire pour gagner du…
Vue aérienne de parcelles dans le sud de la Seine-et-Marne en avril 2022.
Échange de parcelles : comment le mettre en place en toute sécurité
Regrouper ses parcelles est un moyen efficace de réduire ses charges et d’éviter les pertes de temps. Mais…
parcelle agricole colza, blé, prairies
Échange parcellaire : optimiser ses pratiques grâce à la restructuration de son parcellaire
En permettant un gain de temps et d’énergie, l’échange parcellaire permet in fine de faire des économies.…
Plaque de notaire. Acte notarié. Transaction de foncier bâti et non bâti. Ventes de terrains et d' immobilier. Contrat. Droit de la famille et du patrimoine. Conseil juridique.
Fermage : le bail rural cessible, un outil pour sécuriser la transmission du foncier
Le bail rural cessible, créé en 2006, est un outil pour encadrer le fermage encore peu utilisé. Il permet…
avant une transmission d'exploitation, un agriculteur cédant présente son exploitation et ses parcelles agricoles au jeune qui doit reprendre l'exploitation.
Foncier : sécuriser la transmission de ses baux dans le cadre familial
Lors de la cession d’une exploitation, le foncier loué doit faire l’objet d’une attention particulière car le…
Investissement dans du foncier agricole
Foncier agricole : faut-il investir avant de transmettre ?
Investir dans du foncier peut être intéressant pour consolider son exploitation, sous réserve de conserver…
mairie de Sorède / administration / collectivité locale / ville moyenne de 3000 habitants / doucments administratifs consultables en mairie / cadastre
Transmission d’exploitation agricole : pourquoi faut-il faire le point sur sa situation foncière ?
Le foncier est un point clé des transmissions d’exploitations agricoles. Quelques années avec la cession, un…
Moisson dans l' Indre près d' Issoudun le 8 juillet 2022. Agriculteur et sa fille dans une parcelle de blé
Fermage : comment sécuriser la transmission des baux hors cadre familial ?
Sans repreneur familial, la cession du foncier loué peut s’avérer compliquée. Il existe des outils, qui dans…
Famille agricole, père avec sa fille et ses petits-enfants dans une parcelle agricole
Foncier agricole : quelles sont les options pour les terres en propriété lors d'une transmission ?
Être propriétaire des terres que l’on exploite permet de mieux maîtriser le foncier lors de la transmission.…
Extrait de plan cadastral avec des parcelles agricoles
Transmission d'exploitation agricole : « Nous souhaitions conserver les terres en propriété en tant que patrimoine »
Suzanne (1), exploitante individuelle de 62 ans en Beauce, a officiellement cédé sa ferme hors cadre familial…
Paysage agricole, parcelle de cultures
Foncier agricole : vers quelles solutions de portage se tourner pour s’installer ?
De multiples solutions existent pour se délester du portage du foncier quand on veut s’installer en…
récolte des céréales / paysage rural normand du pays de Bray après les moissons / bottes de paille / balles rondes / hameau /exploitations / foncier / territoire rural / ...
Terres agricoles : l’installation pâtit de l’évolution de la propriété foncière
L’association Terre de liens a mené une étude pour en savoir plus sur les propriétaires de terres agricoles…
Publicité
Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 108€/an​
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site Grandes Cultures
Consultez les revues Réussir Grandes Cultures au format numérique sur tous les supports
Ne manquez aucune information grâce à la newsletter Grandes Cultures