Aller au contenu principal

Réglementation

Vignette
RégionRéglementation
L’ApfelSO croit en l’Europe
« Avec 43 OP et 540 000 tonnes fédérées, l’ApfelSO, association des producteurs de fruits et légumes du Sud-ouest conserve son statut d’outil représentatif de l’organisation économique sur les bases…
Lire la suite
Vignette
Réglementation
Faire primer le droit agricole sur le droit de la concurrence
Quelle action interprofessionnelle au regard du droit de la concurrence ? C’est à cette question délicate que la filière f&l, réunie en assemblée générale le 13 juin à Paris, a tenté de répondre…
Lire la suite
Vignette
Réglementation
Freiner l’afflux de parasites
La Commission européenne de l’agriculture a approuvé de nouvelles règles pour freiner l’afflux de parasites de végétaux en Europe. Un mécanisme d’évaluation préliminaire permet d’identifier…
Lire la suite
Vignette
Réglementation
Les conséquences fiscales du décès d'un associé
DROITS DE MUTATION À TITRE GRATUIT Le paiement des droits de mutation* est exigible au plus tard dans les six mois du décès. Une déclaration de succession, ou au moins le paiement d’un acompte,…
Lire la suite
Réglementation
Emmanuel Macron confirme des États généraux de l’Alimentation pour juillet
« Nous lancerons dès le début du mois de juillet les États généraux de l’Alimentation que le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation aura à piloter », a déclaré le président de la République…
Lire la suite
Vignette
RégionRéglementation
Une révision limitée qui sauve l’essentiel
Certains aménagements de l’OCM fruits et légumes sont opérationnels à partir de cet été. Il s’agit essentiellement d’un exercice de simplification. Les principaux objectifs de cette révision limitée…
Lire la suite
Vignette
Réglementation
Des certificats pour des économies ?
Les certificats d’économie de produits phytosanitaires (CEPP) sont lancés. Les distributeurs de produits phytosanitaires peuvent commencer à les accumuler en prouvant la mise en place d’actions…
Lire la suite
Vignette
Réglementation
Les conséquences du décès d'un associé
Que ce soit d'ordre administratif ou encore patrimonial, le décès d'un associé d'une société agricole entraîne des conséquences qu'il faudra maîtriser afin que l'organisation de la société n'en…
Lire la suite
Réglementation
Freshfel, en lutte pour un usage juste de la mention “fruit”
Freshfel, la représentation européenne de la filière f&l poursuit son combat contre les usages trompeurs faits avec le vocable “fruits et légumes”. Pour l’organisation, il y a encore trop d’…
Lire la suite
Vignette
EntrepriseRéglementation
Entretien avec mon salarié
UN ENTRETIEN POUR TOUS LES SALARIÉS
Lire la suite