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Travaux en commissions
Préconisations des sénateurs sur la loi Climat et Résilience

Les commissions des Affaires économiques et du Développement durable du Sénat ont présenté leur rapport sur la loi Climat et Résilience, avant son examen en séance publique le 14 juin prochain.

Le 4 juin, les rapporteurs pour la commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable, et pour la commission des Affaires économiques ont présenté les conclusions de leur rapport sur le projet de loi Climat. © Capture d'écran - Sénat
Le 4 juin, les rapporteurs pour la commission de l’Aménagement du territoire et du Développement durable, et pour la commission des Affaires économiques ont présenté les conclusions de leur rapport sur le projet de loi Climat.
© Capture d'écran - Sénat

C’est un texte fleuve de plus de 218 articles qui s’apprête à arriver en séance publique au Sénat le 14 juin prochain. Censé être issu des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, le projet de loi couvre des pans entiers de la société, dont la consommation et l’alimentation. Dans ce cadre, les commissions des Affaires économiques et de l’Aménagement du territoire et du Développement durable ont ainsi été saisies sur le fond et ont présenté leur rapport à la presse le 4 juin dernier.

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