Un projet de loi de modernisation agricole au pas de course
Un « grand débat » sur l’avenir de l’agriculture a été ouvert lundi, en vue d’un projet de loi d’ici à la fin de l’année. Originalité de la méthode : la consultation est large, le calendrier serré.
Ouverts au plus grand nombre et resserrés dans le temps. Telle est la physionomie des travaux, lancés lundi dernier, dans le cadre de la prochaine loi de modernisation de l’agriculture. Pas moins de 150 participants de tous horizons y ont été conviés : agriculteurs, industriels, distributeurs, écologistes, défenseurs des animaux, experts, consommateurs… Ils ont un mois pour faire avancer un « grand débat », organisé autour de cinq groupes de travail (alimentation, compétitivité et revenu, agriculture durable et territoires, Pac 2013, pêche). Le ministère compte sur des débats « très ouverts, allant à l’essentiel, même débridés », explique-t-on dans l’entourage de Bruno Le Maire.
Les participants ont pu s’inscrire au groupe de leur choix, avec quatre réunions en perspective. Une restitution de leur travail est prévue le 15 octobre, la loi devant être déposée au Conseil d’État pour la mi-novembre. Le texte serait ensuite présenté au Conseil des ministres en décembre avant d’être transmis au Parlement. Il sera le fruit de consultations volontairement élargies au maximum de représentants de l’agriculture et de la société civile, afin de focaliser la loi sur les enjeux essentiels de l’agriculture. Le public pourra livrer ses contributions sur le site internet parlonsagriculture.com.
Un texte court
Tout cela doit aboutir à une loi courte, se bornant à fixer quelques grandes directions. Chaque groupe de travail devra mettre en exergue de trois à cinq enjeux ainsi que les solutions qu'il préconise. La qualité et l’accès à l'alimentation, la gestion des aléas, le coût du travail, le foncier et l'organisation économique des filières devraient figurer parmi les sujets dominants. Concernant les organisations de producteurs, le ministère souhaite remettre sur la table le transfert de propriété. « Chaque groupe de travail aura vocation à poursuivre, au-delà de la mi-octobre, ses travaux autour des mesures qui auront été inscrites dans la loi et des pistes de modernisation qu’elles ouvrent pour les années à venir », ajoute-t-on de même source.
