Nouveau coup d’accélérateur pour les biocarburants

Jean-Pierre Raffarin a lancé hier la deuxième phase du plan biocarburants, destinée à développer la production française pour la faire coller aux exigences européennes qui se profilent. Quelle que soit l’issue du référendum du 29 mai, rien ne semble pouvoir retarder l’incorporation progressive de biocarburants dans les essences. Le Premier ministre, qui prend acte « avec satisfaction du bon déroulement de la première phase du plan (2005-2007)», a annoncé hier la mise en œuvre effective de la deuxième phase portant sur la période 2008-2010.

Dans les faits, cette deuxième tranche se traduit par un nouvel appel à candidatures pour l’attribution de 950 000 tonnes, qui sera engagé avant la fin de l’année en cours. Les partisans du bioéthanol (produit à partir de betteraves ou céréales), qui militaient depuis 2 mois pour une accélération du plan de développement, peuvent légitimement se réjouir à la lecture de ces chiffres… avant d’entrer dans le détail. En effet, ces nouveaux agréments font la part belle à la filière biodiesel (700 000 t), le bioéthanol ne se voyant attribuer que 250 000 tonnes. Cette répartition inégale avait déjà été de mise pour les volumes de la première phase, où les 800 000 tonnes annoncées ont été accordées en majorité au diester (480 000 tonnes), du fait du poids du parc automobile gazole en France.

Les noms avant fin mai

Si, dans son annonce, le Premier ministre n’a pas donné le nom des candidats retenus pour la première phase, ils devraient néanmoins être connus « avant la fin du mois de mai». Le seul élément factuel avancé est le nombre de nouvelles usines, porté à 6 (3 pour le biodiesel et 3 pour le bioéthanol). Ce scénario est de nature à décevoir les différents groupements ayant déposé des dossiers, qui espéraient éviter un saucissonnage des volumes.

L’Association générale des planteurs de maïs, elle-même partie prenante dans un de ces projets, estimait au mois de mars que « pas un industriel ne s’engagera s’il lui est accordé un volume inférieur à sa pleine capacité ». Sur les 320 000 t attribuées au bioéthanol pour la première phase, 120 000 seront obtenues par saturation des sites existants, laissant 200 000 tonnes au crédit de nouvelles usines à répartir entre les trois élus, alors même que les candidats ont tous peu ou prou proposé des projets de l’ordre de 150 000 à 200 000 tonnes.

L’annonce des agréments de la deuxième phase pourrait toutefois apaiser d’éventuelles tensions, en laissant entrevoir la saturation des sites à l’horizon 2010. Selon Jean-Pierre Raffarin, cette deuxième phase, qui conduit au quadruplement des agréments, va permettre de tenir l’objectif d’incorporation de 5,75 % de biocarburants en 2010.

Grâce aux agréments, les biocarburants produits bénéficieront d’une exonération partielle de la TIPP (taxe intérieure sur les produits pétroliers), comprise entre 33 et 38 euros par hectolitre, valable pour une durée de six ans.