Taxes : le Sénat charge l’huile de palme et allège la bière
Avant de rejeter le budget de la sécurité sociale ce matin (le groupe communiste ayant voté contre sa partie recettes), le Sénat avait voté hier plusieurs amendements touchant l’industrie agroalimentaire. Rejetant l’idée d’alléger les droits d’accises pour les petits brasseurs indépendants, les sénateurs ont revu toutefois à la baisse la taxation sur la bière portant ainsi le droit d’accises de base de 2,75 euros l’hectolitre à 6,5 euros (contre 7,2 euros proposés par le gouvernement), soit une hausse de 136%. « Le gouvernement attendait 480 millions de recettes, j’en propose 360 millions d’euros », a souligné Yves Daudigny, rapporteur général PS de la commission des affaires sociales. Une réduction compensée par le vote de l’amendement Nutella « susceptible de rapporter 40 millions d’euros ». Le Sénat a en effet voté une taxe additionnelle de 300 euros la tonne à compter du 1er janvier 2014 sur les huiles de palme, de palmiste et de coprah. Les sénateurs ont par ailleurs fortement augmenté la taxe spécifique sur les boissons énergisantes introduite par les députés dans le budget de la sécurité sociale de 50 à 200 euros par hl et instauré une nouvelle taxe sur l’aspartame de 30 euros par kg à compter du 1er janvier 2014. Le texte doit désormais revenir à l’Assemblée nationale après une commission mixte paritaire déjà vouée à l’échec.
