Tapage nocturne : des vaches savoyardes condamnées
Le tribunal d’instance d’Aix-les-Bains a ordonné jeudi à un agriculteur savoyard de parquer ses vaches, la nuit, à au moins 100 mètres de la maison de ses voisins qui se plaignent du bruit des cloches accrochées au cou des bovins. Il ordonne à l’éleveur de mettre en place un « périmètre nocturne », entre 21 heures et 7 heures, pour ses animaux, sous peine d’une astreinte de 100 euros par infraction. Dans ses attendus, le tribunal cite Alphonse Allais qui proposait de transporter « la ville à la campagne » et explique « qu’aucune faute ne peut être reprochée » à l’agriculteur. Le tribunal n’a pas prononcé de condamnation à des dommages et intérêts, ni même à une indemnité pour le couple de plaignants, et les deux parties devront chacune assumer leurs dépens.
