Silos : des installations à risques

Les silos ou silos agricoles constituent des réservoirs permettant le stockage en vrac. Ils comprennent les tours de manutention, les fosses de réception, les galeries de manutention et les équipements nécessaires à l’activité tels que les dispositifs de transport : élévateurs, transporteur à chaîne, transporteur à bande, transporteur pneumatique ; ceux assurant la distribution des produits ; les dispositifs permettant les triages et l’élimination de corps étrangers : épierreurs, tarares, dépoussiéreurs, tamiseurs, séparateurs magnétiques ; et les équipements annexes : trémies de vidange et de stockage des poussières.

On distingue deux types de silos : le silo plat, dont la hauteur des parois latérales retenant les produits est inférieure ou égale à 10 mètres au-dessus du sol ; le silo vertical, dont la hauteur des parois latérales dépasse 10 mètres au-dessus du sol.

Les silos présentent des dangers d’incendie et d’explosion, si bien que leurs conditions d’exploitation et de construction sont strictement encadrées. Ils relèvent de la rubrique 2 160 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement. Leur création et leur exploitation sont soumises à autorisation préalable lorsque la capacité totale de stockage est supérieure à 15 000 m³, ou à déclaration préalable lorsque le volume total de stockage est supérieur à 5 000 m³ mais inférieur ou égal à 15 000 m³.

Les conditions d’exploitation des silos soumis à autorisation sont fixées par l’arrêté du 29 mars 2004 relatif à la prévention des risques présentés par les silos de céréales, de grains, de produits alimentaires ou de tout autre produit organique dégageant des poussières inflammables, lequel précise les caractéristiques minimales des mesures et équipements de sécurité devant être mis en œuvre dans les silos afin de limiter la probabilité d’occurrence d’une explosion ou d’un incendie. De manière similaire, l’arrêté du 28 décembre 2007, applicable aux silos soumis à déclaration, fixe des prescriptions en matière de limitation des odeurs et impose des obligations en matière d’équipements et dispositifs de sécurité.

Les silos ne peuvent être construits à proximité immédiate des habitations, des immeubles de grande hauteur, des établissements recevant du public, de certains axes routiers et voies ferrées. Les distances d’éloignement diffèrent selon que le silo relève du régime de l’autorisation ou de celui de la déclaration.

En matière d’urbanisme, la construction d’un silo sera dispensée de toute formalité (sauf implantation dans un secteur sauvegardé), dès lors que sa surface hors œuvre brute (SHOB) est inférieure ou égale à 2 mètres carrés et sa hauteur inférieure à douze mètres (article R.421-2-a du code de l’urbanisme). En revanche, la construction sera soumise à déclaration préalable si la hauteur est supérieure à 12 mètres et que la SHOB est inférieure ou égale à deux mètres carrés (article R.421-9-c du code de l’urbanisme). Dans les autres cas, la construction d’un silo est soumise à permis de construire ; le pétitionnaire assortira sa demande de permis de la justification du dépôt de la demande d’autorisation ou de sa déclaration au titre de la législation sur les installations classées.