Le Sénat créé un groupe de travail sur la fiscalité verte
La commission des Finances du Sénat a annoncé mercredi dans un communiqué la création en son sein d'un groupe de travail sur la fiscalité verte présidé par Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin). Ce groupe examinera notamment « l'opportunité de créer une taxe carbone » et étudiera « le fonctionnement et l'encadrement du marché d'échanges de quotas d'émissions de CO2 ». Le président Nicolas Sarkozy a annoncé la suppression en 2010 de la taxe professionnelle en précisant qu'elle pourrait être compensée notamment par la taxe carbone.
