La justice se met à table
La gastronomie est une affaire très sérieuse en France. Le commun des mortels le sait peu, mais les tribunaux se prononcent souvent sur le droit alimentaire. Jean-Paul Branlard qui s'en est fait un spécialiste commente dans un passionnant ouvrage 50 décisions de justice gourmandes. L'onglet : de la viande ou un abat ? Affaires de fausses andouilles de Vire et andouillettes de Troyes, arrêt autorisant d'utiliser une poule pour le « coq au vin », différence entre daurade et dorade, définition judiciaire de la recette des escargots de Bourgogne, l'auteur décrypte avec verve les décisions des juges. Et de rappeler le rôle des codes des usages, l'impossibilité de protéger les savoir-faire ou encore comment les tribunaux peuvent contredire des lignes directrices proposées par les professionnels (l'Ania en l'occurrence) pourtant approuvées par les fraudes (dans le cas des représentations graphiques des aromates des denrées aromatisées).
« La table & le droit » – Jean-Paul Branlard, Éd. LexisNexis – 45 euros.