La contrefaçon menace aussi l’agroalimentaire
Le 1 er septembre 2006, port de Marseille : lors de la procédure de dédouanement, les douaniers soupçonnent 65 688 bocaux d’une salade Méchouia, recette traditionnelle tunisienne, de contrefaire la marque Riad. Celle-ci confirme. D’une contre-valeur estimée sur le marché de 240 720 euros, le lot constitue la première saisie de produits alimentaires contrefaits en France.
Le tableau de chasse des douanes françaises de 2008 montre qu’elle n’était que la première d’une longue série. Les saisies alimentaires auraient en effet triplé l’an passé. « À côté des cigarettes et de la drogue, les douaniers mettent de plus en plus souvent la main sur des produits alimentaires contrefaits » résume le bilan douanier.
Outre les pertes pour les marques, l’inquiétude pointe quant à la santé des consommateurs. L’OCDE, dans son rapport sur l’impact économique de la contrefaçon, souligne ainsi le vaste champ des produits agricoles et alimentaires contrefaits en insistant sur ce risque, des aliments pour bébé aux fruits et légumes, de la poudre de lait au café instantané, des semences de végétaux aux sucreries en passant par toutes les boissons, alcoolisées ou non.
Le public découvre la contrefaçon alimentaire
Le 22 décembre 2008 : les agents des douanes du bureau de Rungis saisissent plus de 10 tonnes de bouchées au chocolat de contrefaçon, soit plus de 32 800 boîtes, dans un conteneur réfrigéré en provenance de Turquie. La notoriété de la marque contrefaite (Ferrero) et la période de grande consommation (Noël) induisent un mouvement d’indignation chez les consommateurs, même si les analyses réalisées montrent que les produits, sans être conformes à la qualité de la marque, ne présentent pas de danger pour la santé. Toutes les saisies n’ont pas le même retentissement, certaines sociétés ne souhaitant pas être médiatisées. C’est le cas le 21 juillet 2008, lors de la saisie au Havre d’un lot de 4 000 bouteilles de 300 ml (200 cartons) de boisson gazeuse à l’orange, revêtues du logo d’une grande marque, en provenance du Sri Lanka et destinées au marché français.
Les boissons sont en effet également concernées. En février 2007, 7 776 canettes de boisson énergisante Redbull avaient déjà été saisies au Havre, dans un conteneur arrivant de Singapour.
La notoriété attire les réseaux mafieux
Pour l’Unifab (Union des fabricants pour la protection internationale de la propriété industrielle, qui regroupe plus de 350 entreprises et organisations professionnelles européennes), la contrefaçon de produits alimentaires concerne principalement les marques et produits à forte notoriété. « Le plus souvent, les contrefacteurs imitent la marque elle-même mais également le produit, le design, l’emballage, le code couleur. Ces produits sont principalement fabriqués en Asie (biscuits, eaux), au Moyen-Orient et en Amérique Latine (produits laitiers, yaourts). »
Selon les statistiques de la Commission européenne, sur la seule année 2005, plus de 5 millions d’articles contrefaits sur les 75 millions saisis aux frontières de l’Union européenne étaient des boissons et des produits alimentaires. Elles constitueraient aujourd’hui environ 2 % des saisies européennes.
La Turquie serait la principalement pourvoyeuse de ces imitations alimentaires dans l’UE (18 %). Elle est suivie par la Chine (16 %) et Singapour (12 %).
L’Organisation mondiale des douanes estime quant à elle que 16 à 20 % des produits alimentaires contrefaits saisis dans le monde en 2006 provenaient de Chine, comme ces légumes impropres à la consommation, conditionnés en conserve et vendus sous de grandes marques en Europe via les frontières des pays de l’Est. Ces dernières sont considérées comme plus poreuses que celles des grands ports de l’Europe de l’Ouest. L’Unifab n’hésite pas à montrer du doigt des mafias de l’Europe de l’Est, notamment d’Ukraine.
La vigilance des douaniers est parfois éveillée par la formulation des papiers d’importation. Ainsi, toujours au Havre, mais en février 2008, 58 000 barres chocolatées sont saisies sur un cargo en provenance de Malte. Les papiers du conteneur portaient une mention un peu trop générale au goût des douaniers : « produits chocolatés ». Sur ces lots, même si la marque affichée est inconnue, la contrefaçon est avérée par l’imitation d’une barre connue. Ces friandises de qualité médiocre ont été fabriquées en Turquie avant de transiter par Malte.
