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lecture pour le Grenelle de l’environnement
lecture pour le Grenelle de l’environnement
L’Assemblée nationale a adopté le 17 juin en deuxième lecture le projet de loi Grenelle 1. « On peut s’attendre à un vote définitif au Sénat pour la première semaine de juillet », s’est félicité la secrétaire d’Etat à l’Ecologie, Chantal Jouanno, citée par Agra. Les députés n’ont opéré aucune modification sur les articles relatifs à l’agriculture et à la forêt (articles 28 et 29), aucun des amendements déposés n’ayant été adopté. Seule la réintroduction du terme biocarburant, en lieu et place d’agrocarburant, est à noter dans cette mouture.