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Cadmium : l’Assemblée nationale adopte la proposition de loi écologiste visant à réduire sa teneur dans les engrais phosphatés

L’Assemblée nationale a largement adopté le 3 juin une proposition de loi écologiste portée par Benoît Biteau visant à limiter l’exposition de la population au cadmium, un métal lourd toxique.

un homme à la tribune de l'assemblée nationale s'exprimant devant un micro
La proposition de loi du député écologiste Benoît Biteau a largement été adoptée à l'Assemblée nationale.
© Asse

Le texte présenté par le député écologiste Benoît Biteau ayant pour objectif de réduire la teneur du cadmium, un métal lourd, dans les engrais phosphatés a été adopté en première lecture à l’Assemblée nationale par 144 voix contre 22 ce 3 juin. La proposition de loi contient un article unique, qui prévoit d’appliquer les recommandations de l’Anses sur la teneur maximale de cadmium (Cd) dans les engrais minéraux phosphatés. Actuellement à 90 milligrammes de cadmium par kilogramme d’anhydride phosphorique (P2O5) en France, la proposition de loi prévoit de passer à 40 milligrammes à partir de 2027, puis 20 milligrammes à partir de 2030. Le CGAAER, dans un rapport  publié le 7 mai dernier, recommande au gouvernement d’abaisser immédiatement la teneur maximale du métal lourd dans les engrais phosphatés au niveau du seuil européen.

Lire aussi : Cadmium : un texte visant à réduire la teneur maximale dans les engrais va être examiné début juin

Lire aussi : Cadmium : que recommande le CGAAER au gouvernement ?

Un texte adopté contre l’avis du gouvernement qui défend une trajectoire de baisse moins rapide

L’Anses recommande en effet d’abaisser les limites maximales autorisées de cadmium dans les engrais phosphatés à 20 milligrammes par kilo -contre 60 mg/kg en Europe, et 90 mg/kg actuellement pour la France, qui bénéficie d’une dérogation. Un décret du gouvernement, attendu depuis des années, fait actuellement l’objet d’une consultation publique. L’exécutif envisage une baisse très progressive: à 60 mg/kg en 2027, 40 mg/kg en 2030, et 20 mg/kg d’ici 2038. Le texte a donc été adopté contre l’avis du gouvernement, qui défend une trajectoire de baisse moins rapide, en soulignant un risque pour la compétitivité de l’agriculture française.

Lire aussi : Cadmium dans les engrais : l’arrêté sur les teneurs maximales mis en consultation publique par le ministère de l’Agriculture

« Décadmiation » : un surcoût minime pour les agriculteurs selon Benoît Biteau

A l’Assemblée nationale durant les débats qui ont tourné autour du rythme à adopter pour réduire la teneur en cadmium, Benoît Biteau a assuré que le surcoût pour les agriculteurs d’une « décadmiation » menée par les producteurs d’engrais serait minime. Selon lui, cela « permettrait de continuer de s’approvisionner sur le principal gisement mondial » au Maroc, riche en cadmium. Le géant marocain du secteur, l’OCP, assure que déjà, tous ses engrais phosphatés commercialisés dans l’UE contiennent du cadmium à « moins de 20 mg/kg ».

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