La plupart de ces nouvelles prescriptions s’appliqueront à partir du 1er janvier 2024 pour les élevages en régime autorisation. Elles prévoient notamment :
De préciser les consignes de sécurité : il convient de faire vérifier et au besoin compléter son document unique des risques (DUER) pour que celui-ci intègre certaines modifications (notamment : interdiction d’apports du feu dans les zones à risques, procédures d’urgence, règles d’utilisation des produits à risque, etc.)
Des rétentions pour le stockage en élevage de produits dangereux (ex : produits d’hygiène, acides, …)
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Une mise à jour des plans de l’élevage pour identifier les zones de stockage de matières combustibles et les zones à risque d’incendie ou d’explosion.
Le signalement des zones à risques par des panneaux sur site (interdiction d’apport du feu).
Des vannes sur le réseau d’effluents d’élevage pour les nouveaux bâtiments.
