Bruit, odeurs...

Ménager le voisinage évite les conflits

« Les causes les plus fréquentes de mésentente de voisinage avec un agriculteur sont les nuisances olfactives et les bruits intempestifs, indique Céline Dureuil, juriste à la chambre d´agriculture du Calvados. Sans compter les problèmes récurrents de plantations qui ne sont pas une spécificité agricole. Pour autant il n´existe pas de définition unique du trouble anormal de voisinage. Le degré d´anormalité est considéré au cas par cas. » Au vu de la jurisprudence actuelle, les troubles seront considérés comme anormaux si les experts constatent une nette aggravation après une extension d´activité. Toute la difficulté est donc de situer la limite au-delà de laquelle le trouble n´est plus supportable et peut être sanctionné.
Anormalité déterminée au cas par cas
Pour ce faire, les tribunaux tiennent compte principalement de facteurs tels que le moment du trouble, sa fréquence et sa durée, sa localisation dans un secteur calme ou bruyant, et la personnalité du plaignant, notamment sa sensibilité au bruit. L´idéal est évidemment d´éviter d´implanter des bâtiments d´élevage dans les zones déjà habitées. Le cas échéant, il convient de respecter les distances d´implantation des bâtiments qui varient de 50 à 100 mètres minimum selon les départements. Mieux vaut prévoir une marge de sécurité supplémentaire en fonction des possibilités de construction.
Le choix des matériaux du bâtiment peut aussi contribuer à limiter l´impact du bruit ou des odeurs sur le voisinage. L´insonorisation mais aussi le choix des horaires de travail participent au maintien d´un climat calme.

Les nuisances rurales sont à l´origine de plaintes de plus en plus nombreuses basées sur le trouble anormal de voisinage. ©S. Roupnel

Anticiper et privilégier le dialogue
Notons que les problèmes de bruit concernent autant les animaux que les machines agricoles. Certains voisins éprouvent par exemple des difficultés à supporter les plaintes de la mère et du veau que l´on vient de séparer. Prendre le temps de prévenir et de discuter avant la mise en route d´un chantier bruyant est une précaution de mise. Ces discussions permettent aussi d´expliquer qu´une exploitation agricole a des contraintes en matière d´élevage mais aussi de récolte et que son activité dépend bien souvent des conditions météorologiques. Néanmoins il convient autant que possible d´éviter les travaux bruyants tôt le matin et tard le soir.