Grandes Cultures
Quel type de bail choisir quand on s’installe ou que l’on reprend des terres ? La question mérite d’être étudiée de près tant…
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Hugo Duedal est jeune agriculteur au Val Doré, dans l'Eure. Installé sur l'exploitation familiale, il a opté pour un bail de 18…
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Les motifs de résiliation d'un bail long terme sont restreints et très encadrés. Tour des possibilités.
Vigne
L’agroforesterie viticole fait partie des solutions agroécologiques ayant le vent en poupe. Les notaires de Jurisvin sont…
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Pour acquérir un matériel, hormis l’autofinancement, il existe plusieurs solutions : crédit-bail, location financière ou prêt…
Vigne
Une décision récente de la Cour de cassation apporte un éclairage nouveau quant à la conversion d’un bail à métayage en bail à…
Vigne
Lorsque advient la fin d’un bail, il s’agit de définir d’éventuelles indemnités pour le preneur à bail. L’enjeu est de taille…
A la différence des voies communales, les chemins d’exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre…
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Les échanges en jouissance, communément appelés échanges de parcelles, sont pratiques. Ils simplifient le parcellaire et le…
La confusion de la qualité de bailleurs et d’associés de la société « preneur à bail » ne dispense pas de la procédure…