Le bail copreneurs : « Nous nous sommes réparti les parcelles de maraîchage équitablement, dans les Pyrénées-Atlantiques »
Andoni Aguerre et Alexander Feldmann Renteria, maraîchers à Gamarthe, ont conclu un bail copreneurs pour se répartir équitablement du foncier.
Lorsque leur cédant, Peio Oillarburu, à Gamarthe, dans les Pyrénées-Atlantiques, leur a proposé en fermage ses meilleures terres à maïs, pour qu’ils s’y installent en maraîchage, Andoni Aguerre et Alexander Feldmann Renteria ont rapidement vu que cette « opportunité » pourrait devenir source de tension entre eux.
"Le potentiel de production n’était pas homogène, il y avait un côté à l’ombre et même des mouillères. On a essayé de tracer le partage dans plusieurs sens, mais les deux moitiés n’auraient jamais été équitables. Nous n’envisagions pas non plus de nous installer ensemble en société, chacun voulant son indépendance agronomique, financière, commerciale.
Une surface divisée par nous-mêmes et modifiable
La juriste nous a proposé le bail copreneurs.
Le bailleur nous loue les mêmes parcelles, à tous les deux. Nous les avons partagées en trois îlots : chacun dispose d’un îlot permanent ensoleillé où se trouvent les serres, puis le troisième îlot, moins productif, pour de la culture maraîchère plein champ. Ce troisième îlot est subdivisé en bloc de culture, bien délimité, où nous tournons, pour que ce soit équitable. Nous y cultivons pommes de terre, choux, courges… mais pas comme un assolement en commun, chacun fait ses propres choix agronomiques. Il y a une seule règle entre nous et vis-à-vis du bailleur : le maintien de la certification agriculture biologique.
En revanche, nous mutualisons l’entretien des parties communes, c’est-à-dire les abords, les clôtures, l’accès, les haies…, car nous en sommes coresponsables à l’égard du bailleur.
Chacun de nous verse sa part de fermage au bailleur annuellement. Si l’un de nous ne le faisait pas, l’autre devrait le faire à sa place, c’est le seul inconvénient de ce type de bail, mais vu le montant du loyer, ce n’est pas rédhibitoire.
Si un jour l’un de nous voulait réduire sa surface cultivée, l’autre pourrait récupérer la surface libérée, sans même l’accord du bailleur. Par exemple, en cas de congé parental, d’arrêt-maladie prolongé… Il lui suffirait de payer un montant de fermage plus élevé, proportionnellement à la nouvelle surface utilisée.
Si l’un de nous arrête, il faut prévenir le bailleur dans les trois mois."
