La certification HVE étape par étape

Consulter le guide de sensibilisation à la certification HVE, élaboré conjointement par le ministère de l’Agriculture, l’IFV et les Vignerons indépendants, est une étape préalable recommandée avant de passer à l’action. Ce guide est téléchargeable à partir des sites internet des partenaires ayant contribué à son élaboration.

La certification HVE est une démarche progressive, dont la première étape consiste à réaliser un « bilan conditionnalité », basé sur les exigences PAC 2015 et correspondant au niveau 1 du dispositif. Pour cela, vous pouvez vous référer à la grille d’évaluation disponible sur le site du ministère de l’Agriculture. Des organismes habilités au titre des Systèmes de conseil agricole (SCA), dont la liste par région est également disponible sur le site du ministère, seront chargés de valider ce bilan. « Les Organismes certificateurs (OC) peuvent aussi valider le niveau 1 », complète Stéphane Delhoume, responsable de la certification HVE chez Afnor. Pour cette étape, il n’y a pas de visite sur l’exploitation, sauf en cas de doute sur une non-conformité. La validation, qui atteste en fait de la crédibilité du bilan, ne peut être délivrée sans une déclaration sur l’honneur confirmant l’exactitude des informations. Vous devez notamment certifier avoir en votre possession l'éventuel plan prévisionnel de fumure (PPF), le cahier d’enregistrement fertilisation, les fiches d’enregistrement phyto par culture s’il y en a plusieurs, et le plan d’épandage. « J’ai rarement vu d’exploitations qui ne validaient pas le niveau 1 », assure Stéphane Delhoume. Ce niveau 1, qui atteste du respect de la réglementation en vigueur, doit suivre les évolutions et est contrôlé lors de l’audit de renouvellement.

Le niveau 2 correspond à une obligation de moyens mis en œuvre, et peut être facultatif si l’on répond déjà aux objectifs fixés par le niveau 3. Une autoévaluation permet de savoir où l’on se place. À noter que certains labels, par exemple Terra Vitis, permettent de valider directement le niveau 2. La liste de toutes les démarches reconnues équivalentes au niveau 2 est disponible sur le site du ministère. Aborder le niveau 3 implique de choisir entre deux options. « L’option A est souvent considérée plus technique », note Stéphane Delhoume. À noter que certains outils, comme le calculateur du bilan IFT, sont disponibles gratuitement sur le site du ministère. L’option B permet d’évaluer la dépendance de l’exploitation aux intrants, notamment via le chiffre d’affaires. « Dans ce cas, il est judicieux de faire certifier ses comptes par un expert-comptable », précise Stéphane Delhoume.

Lors de la prise de contact, il vous faudra fournir le certificat de validité du bilan de conditionnalité si vous l’avez (attention il est valable 12 mois après obtention), ou demander à le faire valider le jour de l’audit de certification, ce qui est une possibilité. Vous devrez également remplir une fiche descriptive de l’exploitation afin de permettre à l’OC d’établir un devis sur 3 ans qui tient compte du temps que passera l’auditeur à effectuer le contrôle. « Il faut compter au minimum 0,75 jour », pointe Stéphane Delhoume. Compter autour de 1 500 € pour les frais d’audit et de dossier sur les 3 ans, auquel s’ajoute le tarif horaire de l’auditeur. L’OC propose des dates qui s’étalent sur toute l’année, sachant que l’hiver, il est plus difficile de contrôler la gestion de l’enherbement ou le système d’irrigation. « L’audit de renouvellement n’aura donc pas lieu en hiver », complète le responsable.

Le jour J, l’auditeur reprend l’autoévaluation point par point et demande à consulter certains documents : factures, cahier de traitements, attestations… Pensez à regrouper tout ce qui atteste de l’exactitude de vos déclarations et à avoir votre logiciel de traçabilité à jour. « Puis, nous allons sur le terrain, voir le matériel, les parcelles etc. », indique Stéphane Delhoume. Il n’y a pas de contrôle au chai, la vinification n’étant pas concernée. S’il manque des documents, vous avez un mois pour les envoyer à votre OC. Si tout est conforme, vous recevrez la certification officielle dans la semaine suivant l’audit. Elle est valable 3 ans avec une évaluation intermédiaire de suivi au moins 10 mois avant l’échéance de la certification. Sinon, il faudra vous mettre en conformité et repasser un audit.