Aller au contenu principal

Une menace d'action en justice contre l’Etat pour manquement à la biodiversité

L’association « Pollinis » et le collectif de juristes « Notre affaire à tous » veulent saisir la justice pour manquement de l’Etat à ses obligations de protection de la biodiversité.

Les associations demandent à l’Etat de réviser le processus d’homologation des pesticides sous deux mois.
© Andrew Wilkinson / flickr

Alors que la biodiversité est sur le devant de la scène avec le Congrès mondial de la nature, à Marseille, jusqu’au 11 septembre, l'association « Pollinis » et le collectif de juristes « Notre affaire à tous » annoncent, dans un communiqué du 8 septembre, leur intention de lancer une action en justice « sans précédent » contre l’État français.

Les associations reprochent à la France le « manquement à ses obligations de protection de la biodiversité ». Si le gouvernement ne montre pas la volonté de réviser le processus d’homologation des pesticides sous deux mois, les associations préviennent qu’elles procéderont « au dépôt du recours de plein contentieux devant le tribunal administratif de Paris », comme elles l'avaient précédemment fait sur le climat.

Lire aussi « La société civile demande à l'Europe de mieux protéger les abeilles face aux pesticides »

Lire aussi « Changement climatique : « le modèle agricole de demain devra aussi réparer le système Terre »

 

Les plus lus

Jeune et agriculture
Les jeunes ont une opinion bien tranchée sur l’agriculture
Les 18-35 ans ont une image moins positive de l’agriculture que l’ensemble de la population française et attendent qu’elle joue…
Sanglier ville capture écran reportage TV
Quand les sangliers arrivent en ville, Christiane Lambert pointe « la protection des espèces »
A Rome, les sangliers se promènent dans les rues la nuit et se nourrissent des détritus des poubelles. Un phénomène lié à une « …
100 euros
L’indemnité inflation de 100 euros pour les agriculteurs en cinq questions-réponses
Qui va bénéficier de l’indemnité inflation de 100 euros annoncée par le gouvernement ? Comment ? Quand et par qui sera-t-elle…
Xavier Niel nomme un « Paysan-directeur » à la tête de la ferme d’Hectar
Christophe Naudin, 39 ans, devra gérer la ferme pilote de 250 hectares en polyculture de céréales et élevage bovin en « …
L’Aspa : une allocation pour ceux qui disposent de peu de ressources pour leur retraite
L’Aspa, l’Allocation de solidarité aux personnes âgées est prévue pour permettre aux personnes disposant d’une faible retraite de…
Betteraves
Cristal Union recherche 7000 hectares de betteraves pour saturer ses usines
Le groupe coopératif sucrier cherche des surfaces supplémentaires pour améliorer le fonctionnement de ses usines de Sainte-Emilie…
Publicité