Patrick Bénézit est éleveur dans le Cantal. Crédits : © Sophie Chatenet Politique et société Pac et Réglementation Face à la sécheresse historique, les éleveurs réclament des mesures rapides et…
Economie Actualités Zardo - Des coupes flexibles à tapis jusqu’à 18,70 mètres de large Abonné 18 septembre 2026 | 2 min
Bovins Actualités Concours national Salers : Forte affluence pour admirer l’élite de la race Abonné 21 septembre 2026 | 4 min
Politique et société Pac et Réglementation Arrachage d’une haie : quelles modalités à partir du 1er octobre 2026 ? Abonné 14 septembre 2026 | 6 min
Eric Dupond-Moretti lors d’un déplacement vendredi 1er décembre dans le Morbihan avec la députée Nicole Le Peih porteuse d'une proposition de loi sur les troubles anormaux de voisinage. Crédits : © compte twitter Nicole Le Peih Politique et société Pac et Réglementation Troubles anormaux de voisinage : Eric Dupond-Moretti porte le texte soutenant l’agriculture face aux néoruraux 4 décembre 2023 | 0 min
Olivier Henri Delattre Crédits : © Racine Politique et société Pac et Réglementation Steaks et saucisses végétaux : à l’Europe de trancher Abonné 11 octobre 2023 | 0 min
Economie Pac et Réglementation Intrusions de L214 dans des élevages de porcs : Le droit de la propriété en péril ? Abonné 18 août 2023 | 0 min
Steak de soja ou bouchée végétale au soja ? Crédits : © Virginie Pinson Politique et société Pac et Réglementation Steak végétarien : que va en dire l’Europe ? Abonné 1 août 2023 | 0 min
Le Conseil d’Etat français demande à la Cour de Justice de l’UE de préciser la notion « d’élevage industriel ». Crédits : © Armelle Puybasset Politique et société Pac et Réglementation "Elevage industriel" : la France demande à la Cour de justice de l’UE de préciser la notion 17 avril 2023 | 0 min
Didier Le Goff, avocat Crédits : © D. Le Goff Politique et société Pac et Réglementation Centrale d’achat : qu’en est-il de la décision de la CJUE ? 9 février 2023 | 0 min
Pour la Cour de justice de l’Union européenne, les plantes obtenues par mutagénèse « in vitro » doivent être exemptées de l’application de la réglementation OGM, de la même manière que les plantes issues de mutagénèse aléatoire « in vivo ». Crédits : © IAEA imagebank / flickr Politique et société Pac et Réglementation Mutagénèse in vivo et in vitro relèvent de la même réglementation, pour la CJUE Abonné 8 février 2023 | 0 min
Politique et société Pac et Réglementation Eurelec contre Bercy : la justice européenne légitime les centrales d’achats européennes 26 décembre 2022 | 0 min
Hervé Lecaillon, avocat directeur associé du cabinet Fidal. Crédits : © Fidal Politique et société Pac et Réglementation Négociations commerciales : Décryptage de la proposition de loi modifiant Egalim 2 Abonné 18 novembre 2022 | 0 min
Politique et société Pac et Réglementation NBT : la mutagenèse aléatoire in vitro doit être exclue de la directive OGM selon l’avocat général de la CJUE Abonné 2 novembre 2022 | 0 min
Vincent Verschuere, éleveur bovin dans l’Oise, a été condamné en appel pour nuisances olfactives et sonores envers son voisinage. Crédits : © Compte Facebook Soutien Ferme Verschuere - Non à la démolition Politique et société Pac et Réglementation Condamné pour nuisances sonores et olfactives, l’agriculture de l’Oise se pourvoit en cassation 17 octobre 2022 | 0 min
Outre l’immunisation des poules pondeuses contre les salmonelles, les vaccins vivants distribués en trois fois (1 jour, 6-8 semaines et avant 16 semaines d’âge) ont l’immense avantage d’être administrés dans l’eau de boisson. Crédits : © P. Le Douarin Santé animale Pac et Réglementation Les vaccins vivants contre les salmonelles bientôt autorisés pour les pondeuses ? Interdits jusqu’à présent, les vaccins vivants pourraient être autorisés pour lutter contre les salmonelles dans les lots… 17 octobre 2022 | 1 min
Maître Didier Le Goff Crédits : © D. Le Goff Politique et société Pac et Réglementation Protection des AOP : des services peuvent être déloyaux Si, selon les articles 92 et 93 du règlement no 1308/2013 qui porte organisation commune des marchés dans… 16 octobre 2022 | 1 min
L'élevage avait été la cible de L214 fin 2020. L'ONG s'est portée partie civile dans le procès. Crédits : © L214 Politique et société Pac et Réglementation Un éleveur de porcs condamné à 25 000 euros d’amende pour caudectomie systématique 7 avril 2022 | 0 min
Il reste encore des étapes à franchir mais le retour à un taux réduit de TVA sur les activités équestres pourrait bien devenir réalité prochainement grâce à un projet de directive européenne sur la TVA adopté par les ministres des finances de l’Union Européenne le 7 décembre 2021. Crédits : © J. Dubost Politique et société Pac et Réglementation Du nouveau pour la TVA sur les activités équestres 15 janvier 2022 | 0 min
- L’arrêté restreint l’autorisation de cultiver des fleurs et des feuilles de chanvre aux agriculteurs actifs au sens de la réglementation européenne et nationale. Crédits : © Pixabay Politique et société Pac et Réglementation CBD : que dit l’arrêté du 30 décembre sur la récolte de fleur et de feuille de chanvre 3 janvier 2022 | 0 min
Politique et société Pac et Réglementation Session de rentrée à la Chambre d'agriculture de la Creuse 11 octobre 2021 | 0 min
Didier Le Goff, avocat Crédits : © DR Politique et société Pac et Réglementation Qu’est-ce qu’un dépôt de marque frauduleux ? 28 septembre 2021 | 0 min
Yannick Jadot et Sandrine Rousseau sont sélectionnés pour le deuxième tour des primaires du parti EELV en vue de l'élection présidentielle 2022. Crédits : © EELV Politique et société Pac et Réglementation Yannick Jadot contre Sandrine Rousseau, leurs idées sur l’agriculture 21 septembre 2021 | 0 min
Didier Le Goff, avocat Crédits : © DR Politique et société Pac et Réglementation Qu’y a-t-il dans mon AOC ? 7 juillet 2021 | 0 min
Politique et société Pac et Réglementation [Cannabidiol] Nouvelle pièce au dossier de la commercialisation du CBD en France 24 juin 2021 | 0 min
Anne Rogez, avocat au cabinet Racine à Paris. Crédits : © Racine Politique et société Pac et Réglementation Nouvelle obligation de déclaration des rappels 26 mai 2021 | 0 min
Didier Le Goff, avocat Crédits : © DR Politique et société Pac et Réglementation Suspicion de contrefaçon : comment informer les tiers ? 8 avril 2021 | 0 min
Politique et société Pac et Réglementation Origine du lait : Lactalis justifie à nouveau son action contre le décret 26 mars 2021 | 0 min
En commission, les députés ont adopté hier l'article 59 du projet de loi Climat. Crédits : © Assemblée nationale Politique et société Pac et Réglementation Le débat sur les menus végétariens dans les cantines à l’Assemblée nationale 19 mars 2021 | 0 min
Olivier-Henri Delattre, avocat au cabinet Racine. Crédits : © Racine Politique et société Pac et Réglementation Prix abusivement bas : les coopératives exemptées de sanctions 17 mars 2021 | 0 min
Katia Merten-Lentz, avocate associée au sein du cabinet Keller & Heckman Crédits : © DR Politique et société Pac et Réglementation Un pas de plus vers la consommation humaine d’insectes en Europe 3 mars 2021 | 0 min
Didier Le Goff, avocat. Crédits : © DR Politique et société Pac et Réglementation Agriculture biologique : primauté du droit de l’Union européenne 13 janvier 2021 | 0 min
Katia Merten-Lentz est avocate associée au sein du cabinet Keller & Heckman Crédits : © Cabinet Keller & Heckman Politique et société Pac et Réglementation La Cour de justice européenne se prononce sur le cannabidiol 16 décembre 2020 | 0 min
Mathilde Grimaud, avocate au cabinet Racine. Crédits : © DR Politique et société Pac et Réglementation Substituts végétaux dans l'UE : le lait protégé, la viande non 9 décembre 2020 | 0 min