Bruits et odeurs
Des députés veulent protéger le « patrimoine sensoriel » des campagnes
Les coqs chantent et les chevaux de trait laissent du crottin sur leur passage. Quoi de plus normal ? Eh bien non. Pour certains voisins, il s’agit là de « troubles » à l’origine de conflits qui doivent se régler devant les tribunaux. Pour éviter que les litiges de ce type se multiplient, les députés ont rédigé un texte de loi qui sera examiné le 30 janvier dans l’hémicycle. Objectif : protéger le « patrimoine sensoriel » des campagnes.
Les coqs chantent et les chevaux de trait laissent du crottin sur leur passage. Quoi de plus normal ? Eh bien non. Pour certains voisins, il s’agit là de « troubles » à l’origine de conflits qui doivent se régler devant les tribunaux. Pour éviter que les litiges de ce type se multiplient, les députés ont rédigé un texte de loi qui sera examiné le 30 janvier dans l’hémicycle. Objectif : protéger le « patrimoine sensoriel » des campagnes.
Le 16 janvier 2020, Envoyé Spécial sur France 2 diffusait un numéro intitulé « Ma vie dans le bruit ». Le reportage « A la campagne les bruits de la discorde » s’intéressait au coq Maurice célèbre malgré lui à l’Ile d’Oléron et autres nuisances sonores ancestrales devenues soudainement intolérables.
Il faut dire que ces derniers mois, les histoires de voisinage sur fond de bruit de coq, odeur de fumier de cheval, de foin pour les bovins ou de litière de cochon et autres cloches matutinales réveillant retraités et vacanciers se sont multipliées. Des « troubles du voisinage » pour lesquels plaignants et responsables des dites « nuisances » se retrouvent désormais devant les tribunaux.
Pour minimiser la portée de ces conflits, des députés ont imaginé un texte de loi. Le projet porté par le député de Lozère Pierre Morel-à-l’Huissier a été signé par de nombreux élus, toutes tendances confondues.Il vise à protéger les ruraux des actions juridiques engagées contre les « bruits et les effluves » de la campagne, au nom de « troubles anormaux du voisinage, rapporte 20 minutes dans un article du 23 janvier.
Le texte qui sera examiné le 30 janvier prochain à l’Assemblée nationale propose de considérer une notion de « patrimoine sensoriel » à préserver. Il est soutenu par le ministre de la Culture Franck Riesler.
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