Dans le Nord
Trop de bruit et des odeurs - Près de 60 000 euros à verser pour les désagréments causés par 84 cochons
58 700 euros pour pénalités de retard dans une affaire de justice, c’est ce que sont condamnés à payer Nathalie et Romaric, un couple d’éleveurs du Nord. Leur « faute » ? Elever des cochons bruyants et fortement odorants sous le nez d’une voisine peu en phase avec les réalités de l’élevage.
58 700 euros pour pénalités de retard dans une affaire de justice, c’est ce que sont condamnés à payer Nathalie et Romaric, un couple d’éleveurs du Nord. Leur « faute » ? Elever des cochons bruyants et fortement odorants sous le nez d’une voisine peu en phase avec les réalités de l’élevage.
Et de 2. Après l’affaire Nicolas Bardy dans le Cantal et la condamnation de cet éleveur de bovins à payer une amende de 6000 euros à ses voisins, cette fois, les faits se passent dans le Nord, à Aniche. Les Delval élèvent des bovins et des porcs. Mais l’exploitation n’a rien d’un élevage industriel. 40 vaches allaitantes et 84 cochons. Ce sont ces derniers, élevés sur paille pour leur bien-être, qui sont à l’origine d’une amende 10 fois plus importante qu’en Auvergne : les agriculteurs anichois doivent verser 58 700 euros à leur voisine pour « troubles anormaux du voisinage », relate La Voix du Nord.
Le conflit de voisinage remonte à 2016. La plaignante invoque des animaux qui « font trop de bruit. Et sentent », raconte aussi Ouest France. Le couple d’agriculteurs, troisième génération d’éleveurs sur la ferme familiale, lui, invoque une raison liée à l’urbanisme. L’action en justice serait la conséquence d’un refus de la mairie d’Aniche d’accorder à la riveraine « l’autorisation de transformer en lotissement une parcelle dont elle est propriétaire et par ailleurs contiguë de la porcherie », évoque le journal breton.
La Voix du Nord retrace l'histoire sous forme de diaporama sonore.
La somme colossale demandée correspond à des pénalités de retard. Car le premier épisode remonte au 31 mars 2017. Pour faire cesser les « troubles anormaux », le juge donne 4 mois aux agriculteurs pour déplacer leur porcherie. Avec une astreinte de 200 euros par jour de retard. Un délai trop court. Le couple d’exploitants fait appel et perd de nouveau. Le délai est ramené à trois mois. S’en suit un pourvoi en cassation. « En mai 2018, le juge de l’exécution prend acte de la bonne volonté du couple en le condamnant à 2500 euros d’amende », poursuit La Voix du Nord. La partie adverse ne l’entend pas ainsi et fait appel de la décision. Le 27 septembre 2019, alors qu’ils ont déjà engagé 30 000 euros de frais de justice, les éleveurs sont condamnés à payer l’équivalent de près de 700 euros par tête de cochon. Une somme qu’ils ne sont pas en mesure de rassembler.
Localement la solidarité s’organise. Une manifestation était organisée à Douai le samedi 30 novembre. Une cagnotte est en ligne également sur Leetchi pour venir en aide aux deux professionnels.
Peut-être va-t-il falloir développer la démarche expérimentée par une commune du Calvados. A Hubert-Folie, raconte L'Agriculteur normand, le maire Joël Bellanger a mis en place depuis 2013 une charte du bien-vivre pour anticiper les critiques et dire aux nouveaux arrivants : « Vous n’êtes pas en terrain conquis. Il y a des désagréments et il faut les accepter, sinon ce n’est pas la peine de venir chez nous ».
