725 resultats au total
Paysage agricole avec des champs e un village
Telepac 2024 et rotation des cultures : que faire si vous n’avez pas pu semer vos cultures d’hiver ?
La Commission européenne a ouvert la possibilité de déroger à certaines règles de la PAC. Cela concerne notamment l’obligation de…
Plaque de notaire. Acte notarié. Transaction de foncier bâti et non bâti. Ventes de terrains et d' immobilier. Contrat. Droit de la famille et du patrimoine. Conseil juridique.
Fermage : le bail rural cessible, un outil pour sécuriser la transmission du foncier
Le bail rural cessible, créé en 2006, est un outil pour encadrer le fermage encore peu utilisé. Il permet pourtant de faciliter…
avant une transmission d'exploitation, un agriculteur cédant présente son exploitation et ses parcelles agricoles au jeune qui doit reprendre l'exploitation.
Foncier : sécuriser la transmission de ses baux dans le cadre familial
Lors de la cession d’une exploitation, le foncier loué doit faire l’objet d’une attention particulière car le cédant n’en a pas…
Investissement dans du foncier agricole
Foncier agricole : faut-il investir avant de transmettre ?
Investir dans du foncier peut être intéressant pour consolider son exploitation, sous réserve de conserver suffisamment de…
mairie de Sorède / administration / collectivité locale / ville moyenne de 3000 habitants / doucments administratifs consultables en mairie / cadastre
Transmission d’exploitation agricole : pourquoi faut-il faire le point sur sa situation foncière ?
Le foncier est un point clé des transmissions d’exploitations agricoles. Quelques années avec la cession, un inventaire foncier…
Moisson dans l' Indre près d' Issoudun le 8 juillet 2022. Agriculteur et sa fille dans une parcelle de blé
Fermage : comment sécuriser la transmission des baux hors cadre familial ?
Sans repreneur familial, la cession du foncier loué peut s’avérer compliquée. Il existe des outils, qui dans l’idéal sont à…
Famille agricole, père avec sa fille et ses petits-enfants dans une parcelle agricole
Foncier agricole : quelles sont les options pour les terres en propriété lors d'une transmission ?
Être propriétaire des terres que l’on exploite permet de mieux maîtriser le foncier lors de la transmission. Une réflexion reste…
Installation en Gaec : le droit à l’essai, un contrat en sept points
Lait
Le droit à l’essai permet à deux personnes ou plus de tester un projet d’agriculture en commun pendant une année, avant d’…
infographie étapes transmission exploitation agricole
Transmettre son exploitation agricole en 6 étapes
Plus l’exploitant s’y prend tôt, plus il aura le choix dans sa stratégie de transmission. Même s’il ne connaît pas encore son…
septembre 2021, plaine de Versailles. Couvert d'interculture, mélange multiespèce
Jachère 2024 et PAC : questions/réponses pour ne pas se faire avoir
La réglementation de la PAC concernant les infrastructures agroécologiques ne s'appliquera pas en 2024. L'implantation de…

Date de publication

et

Catégories

Réussir Grandes Cultures : découvrez notre nouvelle offre 100 % numérique à 96€/an
Je profite de l'offre