Des évolutions contrastées selon les hypothèses de départ
Quelques simulations. Analyser quel pourra être l’évolution du montant des aides découplées dans le cadre de la nouvelle PAC, en prenant différentes hypothèses de départ. Un travail
sur lequel s’est penché Thierry Boulleau, directeur de Copamac Sidam.
D‘après les premiers éléments dévoilés, il est possible de faire quelques premières simulations. Rappelons que la future aide découplée reposera sur plusieurs composantes.
. Le DPB (Droit à Paiement de Base). Il reposera sur la totalité des hectares de l’exploitation. Il a vocation à converger à partir de 2015 et jusqu’en 2019 vers une valeur uniforme. Le principe est que les agriculteurs qui ont actuellement des DPU inférieurs à la moyenne nationale (268 €/ha après modulation) les voient augmenter progressivement, au détriment de ceux dont le niveau du DPU est supérieur à cette moyenne. C’est la taille de l’exploitation et le niveau initial de DPU qui auront les plus grosses conséquences sur le niveau atteint par le DPB.
. Le paiement redistributif. Il s’appliquera sur les 52 premiers hectares avec transparence pour les associés des Gaec et sera mis en place progressivement sur 4 ans. Il avoisinera 25 €/ha en 2015, 50 €/ha en 2016, 75 €/ha en 2017 et 100 €/ha à partir de 2018. Ce sont ces chiffres qui ont été utilisés pour les simulations des exemples présentés dans cet article.
. Le paiement vert proportionnel. Il concerne 30 % de l’enveloppe du premier pilier avec un montant proportionnel au DPB pendant la durée de la convergence et d’une valeur moyenne de 85 €/ha. Il sera versé en contrepartie du respect de trois mesures environnementales (maintien des prairies permanentes, diversité des cultures, surfaces d’intérêt écologique). Ce qui ne devrait pas poser de difficultés dans la plupart des élevages allaitants.
