Produits phytosanitaires : une épée de Damoclès sur les molécules « candidates à substitution »
Les années 2026 et 2027 devraient voir la fin d'approbation de dizaines de molécules avec l'examen de dossiers qui peuvent déboucher sur le renouvellement de leur approbation. Sauf pour les matières actives fichées "candidates à substitution". Explications.
Les années 2026 et 2027 devraient voir la fin d'approbation de dizaines de molécules avec l'examen de dossiers qui peuvent déboucher sur le renouvellement de leur approbation. Sauf pour les matières actives fichées "candidates à substitution". Explications.
Une grande quantité de molécules phytosanitaires sont examinées pour être réapprouvées ou non en 2026 (et quasi autant en 2027), avec des risques de non-renouvellement pour un grand nombre d’entre elles, en particulier celles classées « candidates à substitution ». Ce classement signifie un manque d’innocuité au niveau toxicologie et écotoxicologie, avec une persistance dans l’environnement (faible dégradation), une bioaccumulation dans des organismes vivants et une toxicité pour la santé humaine et/ou les écosystèmes (PBT criteria).
Il faut trouver une mesure de substitution pour chacune de ces substances actives qui soit acceptable aussi bien sur le plan économique qu’environnemental. Ce peut être d’autres molécules plus respectueuses de l’environnement ou des solutions de biocontrôle ou encore des méthodes de lutte susceptibles de remplacer la substance active. Dans ce cas, l’approbation de la molécule n’est pas renouvelée. Dans le cas contraire (pas de solutions de substitution), l’approbation de la molécule peut être renouvelée, mais pour sept ans au lieu de dix ans pour une procédure classique d’homologation.
C’est le cas du cuivre, classé comme substance candidate au titre du règlement (CE) n°1107/2009 du fait de sa persistance dans les sols et de sa toxicité pour les organismes aquatiques. On ne lui a pas trouvé d’alternative, notamment en agriculture biologique où il est très utilisé (aussi en betterave conventionnelle). En 2019, son approbation avait été renouvelée pour sept ans, jusqu’en 2026. Son réexamen a ensuite été reporté à 2029.
Les dates de fin d'approbation sont évolutives pour les molécules, évoluant sans cesse au gré de l'avancement de l'étude des dossiers par l'Efsa et les services des Etats membres de l'UE. Le tableau ci-dessous donne un état des lieux, relevé courant février 2026.