♦ Le 3 octobre 2008 : arrêté du 29 août 2008 portant extension des règles édictées par le comité économique du BGSO.
♦ Le 3 octobre 2008 : arrêté du 29 août 2008 portant extension des règles édictées par le comité économique du BGSO à l’ensemble des producteurs de pommes de terre primeurs.
♦ Le 3 octobre 2008 : arrêté du 29 août 2008 portant extension des règles édictées par le comité économique agricole fruits et légumes du bassin Val de Loire.
♦ Le 3 octobre 2008 : arrêté du 29 août 2008 portant extension des règles édictées par le comité économique agricole fruits et légumes de Normandie.
♦ Le 3 octobre 2008 : arrêté du 29 août 2008 portant extension des règles édictées par le comité économique agricole fruits et légumes du bassin Val de Loire à l’ensemble des producteurs de pommes de terre primeurs.
Restez au courant en temps réel !
Suivez des thématiques, des projets législatifs, des entreprises et des personnalités pour être notifié dès que nous publions un article.
Suivi
Suivre
Suivi
Suivre
♦ Le 3 octobre 2008 : arrêté du 29 août 2008 portant extension des règles édictées par le comité économique agricole légumes et fruits du bassin Nord de la France.
♦ Le 3 octobre 2008 : arrêté du 29 août 2008 portant extension des règles édictées par le comité économique agricole fruits et légumes de Normandie à l’ensemble des producteurs de pommes de terre primeurs.
♦ Le 1 er octobre 2008 : arrêté du 19 septembre 2008 portant homologation des règlements techniques annexes de production, de contrôle et de certification des semences de certaines espèces.
♦ Le 1 er octobre 2008 : arrêté du 19 septembre 2008 portant homologation des règlements techniques annexes de production, de contrôle et de certification des plants de certaines espèces.
♦ Le 1 er octobre 2008 : arrêté du 15 septembre 2008 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants.
