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[Gestion] Séparer l’élevage et les cultures en deux structures juridiques pour mieux évoluer

Pas à pas, Thibault Gosseaume développe son exploitation à Lancé dans le Loir-et-Cher depuis son installation en 2013. Pour optimiser le système, il a récemment scindé les productions de volailles et de céréales en deux structures juridiques.

Sur les parcours des deux récents poulaillers, 650 noisetiers ont été plantés.
Sur les parcours des deux récents poulaillers, 650 noisetiers ont été plantés.
© S. Huet

Diversifier, optimiser et sécuriser. On peut dire que c’est la ligne de conduite que s’est fixée Thibault Gosseaume dès son installation. Petit retour en arrière.

À 21 ans, un BTS Acse et une licence pro MEA (management des entreprises agricoles) en poche, Thibault projette de devenir conseiller de gestion. Il intègre un centre de gestion dans le Berry où il vérifie des liasses fiscales agricoles. Mais très vite, il s’ennuie et l’appel de la plaine s’impose à lui. « Je voyais les machines dans les champs à travers la fenêtre de mon bureau, j’étais comme un lion en cage ! », se rappelle-t-il.

Thibault Gosseaume : « Mon objectif est de développer une ferme viable, de m’éclater dans mon travail et d’avoir du temps pour ma famille. C’est mon fil conducteur. »
Thibault Gosseaume : « Mon objectif est de développer une ferme viable, de m’éclater dans mon travail et d’avoir du temps pour ma famille. C’est mon fil conducteur. »
© S. Huet

 

Dès 2012, une réflexion s’entame avec son père, agriculteur à Lancé (Loir-et-Cher), à quatre ans de la retraite, pour rejoindre l’exploitation familiale, qui compte 100 hectares et un poulailler label. Mais la structure ne peut supporter un salarié et aucune cession de ferme ne se profile dans les alentours.

Thibault pense alors à construire deux poulaillers de 400 m² sur une parcelle de sept hectares que son père lui céderait en fermage. « Les Fermiers d’Ancenis étaient d’accord pour un contrat de dix ans avec un engagement de sept bandes de poulets sur deux ans. »

Des volailles, de l’électricité et des noisettes

 

Juin 2013, Thibault s’installe à 25 ans avec les deux bâtiments neufs et l’ancien poulailler acheté à son père. Le tout est à amortir sur 15 ans. « Je préférais une durée plus longue et mieux gagner ma vie. » Les volailles lui dégagent ainsi un demi-revenu qu’il complète avec un emploi de cantonnier communal à mi-temps.

Cette situation dure deux à trois ans, jusqu’à ce que les choses s’accélèrent. Un voisin lui cède 31 hectares. « C’était une chance, il voulait transmettre à un jeune et non au plus offrant. » Il récupère ensuite 5 puis 12 hectares avec deux autres départs en retraite, et reprend les 106 hectares de son père à l’automne 2016.

Petit à petit, la SAU grimpe à 160 hectares de cultures. Le jeune paysan, tel qu’il se définit lui-même, a les idées claires : « Je veux m’épanouir dans mon travail, gagner ma vie sans être surchargé de boulot et disposer de temps pour la famille. » Et aussi ne pas mettre tous ses œufs dans le même panier ! Diversifier pour être plus résilient fait partie des objectifs. « Mais sans se disperser », précise Thibault.

En 2020, il se lance dans la production d’électricité à l’occasion de la construction d’un hangar de stockage de matériel et de céréales. 700 m² de panneaux sont installés sur le toit avec un contrat à prix fixe pendant 20 ans. « La centrale s’autofinance et a permis de construire une travée de plus sur le bâtiment. » Une fois amortie, dans 15 ans, elle dégagera un résultat annuel net de 8 à 10 000 euros.

Autre diversification, la plantation de 650 noisetiers sur les parcours des volailles en prévision d’une vente directe. « Il me reste le troisième parcours à planter. » Thibault aménage également un laboratoire pour développer une activité de vente directe de volailles prêtes à cuire. « Je ferai sous-traiter l’abattage. Il restera à peser et étiqueter le prix. » Le bouche-à-oreille fera le reste.

Séparer juridiquement les ateliers

Question juridique, le jeune agriculteur a choisi l’entreprise individuelle lors de l’installation, se laissant ainsi la possibilité d’amortir de nouveau les investissements lors d’un futur passage en société. Rapidement la question de l’optimisation fiscale et sociale s’est posée, la part MSA et impôts sur le revenu s’alourdissant d’année en année.

C’est l’expert-comptable Éric Quineau de Fiteco qui propose une solution originale : séparer les activités en deux structures. « C’était pas mal comme idée. J’ai donc validé », confie Thibault. En juin 2020, il crée avec sa compagne une SAS qui reprend la production avicole, les cultures restant sur l’entreprise individuelle. Manon, chiropracteur en libéral, devient associée non exploitante.

Le chiffre d’affaires de l’exploitation se retrouve réparti sur les deux entités juridiques. La SAS loue le matériel de curage, achète la paille et revend du fumier à l’exploitation.

Moins de pression fiscale sur le foyer

La SAS est soumise à l’impôt sur les sociétés et les dividendes perçus par le couple subissent la Flat-Tax. « C’est la trésorerie de la SAS qui paye l’impôt. Cela fait moins à supporter en privé. » Thibault y voit aussi l’intérêt de bien identifier la rentabilité de chaque atelier.

« Si demain les cultures sont moins rentables, je pourrai ne prélever ma rémunération que sur les volailles. » Par ailleurs, ce montage présente l’avantage de s’affranchir du seuil de chiffre d’affaires vis-à-vis des plus-values. « Je serai exonéré quand je revendrai du matériel. C’est un vrai plus pour l’avenir. »

Il prévoit également de faire porter les activités commerciales de vente directe de noisettes et de volailles par la SAS. Enfin, à terme, l’idée est de créer un groupement d’employeurs pour pouvoir salarier l’actuel apprenti BTS sur l’une ou l’autre des deux structures. « On est plus moteur à deux que seul ! » Pas de doute, le jeune agriculteur construit son avenir avec méthode et anticipation.

 

Vers l’agriculture de conservation des sols

Pour diversifier la rotation blé-orge-colza, Thibault Gosseaume a introduit blé dur, féverole d’hiver, pois d’hiver et tournesol. Également des couverts végétaux entre deux pailles ou avant la culture de printemps. Avec l’aide technique de la communauté Agroleague, il développe l’agriculture de conservation des sols (ACS). « Moins je travaille mon sol, mieux c’est. »

Avec un semoir à dents, il teste le semis direct de blé derrière tournesol et colza, et d’orge après un couvert. L’apport de matière organique est indispensable pour améliorer la vie du sol. Les pailles sont restituées, excepté 4-5 ha pour les poulaillers, et les fumiers de volailles sont épandus chaque année sur 20 % des surfaces. Du compost de lisier de porc complète ces apports organiques. « La clé de voûte du système, c’est l’élevage. »

 

Éric Quineau, directeur associé du cabinet Fiteco, membre du groupement AgirAgri

" Économique, fiscal, patrimonial, la SAS joue sur tous les plans "

 

 
Eric Quineau, directeur associé du cabinet Fitéco © Fiteco

 

« Scinder juridiquement les activités d’élevage et de cultures est une bonne façon de structurer le développement d’une exploitation en forte croissance.

Le raisonnement est tout d’abord économique. On divise les risques en cas de baisse d’activité sur un atelier par exemple ou en cas de problème sanitaire sur un lot de volailles. La rentabilité de chaque activité est aussi appréhendée de manière plus transparente.

Deuxième avantage, le partage du chiffre d’affaires sur deux sociétés permet de passer sous le seuil des 250 000 euros (moyenne sur deux ans) et d’échapper à l’imposition sur les plus-values lors de la vente de matériel comptablement amorti. Cette organisation offre aussi la possibilité de transmettre facilement une activité sans affecter l’autre atelier.

Enfin, fiscalement, la société par actions simplifiées (SAS) est soumise de plein droit à l’impôt sur les sociétés. Il s’agit d’un impôt proportionnel à taux fixe, calculé sur les bénéfices de l’entreprise : 15 % jusqu’à 38 120 euros, puis 26,5 % dans la limite de 500 000 euros et 31 % au-delà. L’imposition des bénéfices est appliquée directement au nom de l’entreprise et par conséquent ne grève pas les finances du ménage.

Quant aux dividendes perçus par les associés, ils sont au choix imposés au prélèvement forfaitaire unique de 30 % connu sous l’appellation Flat-Tax ou au barème progressif. La Flat-Tax est intéressante dès lors que le foyer fiscal se situe au-delà de la tranche marginale d’imposition de 11 %. La distribution des dividendes est décidée lors de l’assemblée générale annuelle. Un avantage non négligeable car elle peut être décalée ou étalée dans le temps de manière à éviter les tranches d’imposition élevées. »

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