Boissons à base de vin

Des taxes variables suivant leurs compositions

Diversification oblige, les boissons à base de vin commencent à fleurir dans toutes les régions viticoles. Mais avant de lancer un nouveau produit sur le marché, l´élaborateur a intérêt à bien se renseigner auprès des Douanes sur la fiscalité qui lui sera appliquée, car celle-ci varie énormément selon la composition du produit. La fiscalité la plus avantageuse concerne les produits assimilés au vin : la taxe s´élève alors à 3,40 ?/hl et peut s´acquitter sous forme de capsules-congés. " Les vins désalcoolisés, de type Lir, entrent dans cette catégorie tout comme certaines boissons aromatisées à base de vin ", précise Hélène Melet-Ciejka de la direction générale des Douanes. Deuxième catégorie : celle des alcools. Elle concerne les boissons à base de vin dans lesquelles sont ajoutés de l´alcool ou de la liqueur (aromatisation à la liqueur d´orange par exemple). La taxe à reverser s´élève alors à 1450 ?/hl d´alcool pur, c´est-à-dire 217 ?/hl pour un produit titrant 15 %. Certaines boissons entrent également dans la catégorie des " produits intermédiaires ", celle des pineau ou floc de gascogne, obtenus par mutage du moût à l´alcool, taxés à 214 ?/hl.

Certaines boissons à base de vin peuvent se voir appliquer la « taxe prémix » s´élevant à 11 ? le dl d´alcool pur. ©D. R.

A cette fiscalité de base peuvent se rajouter des taxes additionnelles et notamment la fameuse " taxe prémix ". Créée pour lutter contre la consommation excessive de boissons alcoolisées et sucrées par les jeunes, cette taxe concerne essentiellement les cocktails à base d´alcool vendus en grande surface. " Mais certaines boissons à base de vin peuvent être concernées, poursuit Hélène Melet-Ciejka, notamment celles qui contiennent moins de 50 % de vin et titrent moins de 12 degrés. " Dans ce cas-là, la taxe atteint des sommets : 11 ? le décilitre d´alcool pur, soit 1100 ? pour un hectolitre d´une boisson titrant 10 %.