Aller au contenu principal
Font Size

Boissons à base de vin
Des taxes variables suivant leurs compositions


Diversification oblige, les boissons à base de vin commencent à fleurir dans toutes les régions viticoles. Mais avant de lancer un nouveau produit sur le marché, l´élaborateur a intérêt à bien se renseigner auprès des Douanes sur la fiscalité qui lui sera appliquée, car celle-ci varie énormément selon la composition du produit. La fiscalité la plus avantageuse concerne les produits assimilés au vin : la taxe s´élève alors à 3,40 ?/hl et peut s´acquitter sous forme de capsules-congés. " Les vins désalcoolisés, de type Lir, entrent dans cette catégorie tout comme certaines boissons aromatisées à base de vin ", précise Hélène Melet-Ciejka de la direction générale des Douanes. Deuxième catégorie : celle des alcools. Elle concerne les boissons à base de vin dans lesquelles sont ajoutés de l´alcool ou de la liqueur (aromatisation à la liqueur d´orange par exemple). La taxe à reverser s´élève alors à 1450 ?/hl d´alcool pur, c´est-à-dire 217 ?/hl pour un produit titrant 15 %. Certaines boissons entrent également dans la catégorie des " produits intermédiaires ", celle des pineau ou floc de gascogne, obtenus par mutage du moût à l´alcool, taxés à 214 ?/hl.
Certaines boissons à base de vin peuvent se voir appliquer la « taxe prémix » s´élevant à 11 ? le dl d´alcool pur. ©D. R.

A cette fiscalité de base peuvent se rajouter des taxes additionnelles et notamment la fameuse " taxe prémix ". Créée pour lutter contre la consommation excessive de boissons alcoolisées et sucrées par les jeunes, cette taxe concerne essentiellement les cocktails à base d´alcool vendus en grande surface. " Mais certaines boissons à base de vin peuvent être concernées, poursuit Hélène Melet-Ciejka, notamment celles qui contiennent moins de 50 % de vin et titrent moins de 12 degrés. " Dans ce cas-là, la taxe atteint des sommets : 11 ? le décilitre d´alcool pur, soit 1100 ? pour un hectolitre d´une boisson titrant 10 %.
Sous-titre
Vous êtes abonné(e)
Titre
IDENTIFIEZ-VOUS
Body
Connectez-vous à votre compte pour profiter de votre abonnement
Sous-titre
Vous n'êtes pas abonné(e)
Titre
Créez un compte
Body
Choisissez votre formule et créez votre compte pour accéder à tout Réussir Vigne

Les plus lus

L’aide à l'acquisition de pulvés performants est ouverte
Dans le cadre des objectifs de réduction des phytos et de l'application des ZNT, le gouvernement avait annoncé un…
Pour les prochaines vendanges, la MSA recommande notamment d' éviter le travail face à face, d'organiser les départs en décalé et que chaque salarié conserve son seau et son sécateur pour l’utilisation, l’entretien et le nettoyage.  © J.- C. Gutner
Préparer les vendanges en contexte Covid
Dans le contexte sanitaire actuel, l’organisation des vendanges devra sans doute être adaptée pour prendre en compte le risque de…
[VIDEO] L'Orbis sert aussi bien pour le travail du sol superficiel que pour le roulage des couverts en vigne

L'association Arbre et Paysage en Champagne a organisé fin juin une journée de démonstration du nouvel outil du fabricant Roll…

Pour l'Axema, l'arrêt du glyphosate nécessiterait 5 ans de transition minimum
Une étude d'Axema conclut qu'il faudrait au minimum 5 ans pour assurer la transition du désherbage chimique sous le rang vers la…
cuves dans une coopérative en Gironde
Plan d’aide à la filière vin : 1,3 million d'hectolitres en suspens
Pilier du plan d’aide spécifique du gouvernement à la filière vin, l’aide à la distillation s’avère sous dimensionnée par rapport…
Les baies du sauvignac sont irrégulières, sphériques avec une peau épaisse vert jaune devenant parfois rose à maturité, voire ambrée et tachetée de roux au soleil. © Vignobles Ducourt
Sauvignac, la nouvelle variété résistante autorisée en raisin de cuve
Le sauvignac, variété autorisée en France depuis mars dernier, présente une très bonne résistance à l’oïdium et une bonne…
Publicité
Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 8.50€/mois
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site Vigne
Consultez les revues Réussir Vigne au format numérique sur tous les supports
Ne manquez aucune information grâce aux newsletters des filières viticole et vinicole