Aller au contenu principal

Boissons à base de vin
Des taxes variables suivant leurs compositions


Diversification oblige, les boissons à base de vin commencent à fleurir dans toutes les régions viticoles. Mais avant de lancer un nouveau produit sur le marché, l´élaborateur a intérêt à bien se renseigner auprès des Douanes sur la fiscalité qui lui sera appliquée, car celle-ci varie énormément selon la composition du produit. La fiscalité la plus avantageuse concerne les produits assimilés au vin : la taxe s´élève alors à 3,40 ?/hl et peut s´acquitter sous forme de capsules-congés. " Les vins désalcoolisés, de type Lir, entrent dans cette catégorie tout comme certaines boissons aromatisées à base de vin ", précise Hélène Melet-Ciejka de la direction générale des Douanes. Deuxième catégorie : celle des alcools. Elle concerne les boissons à base de vin dans lesquelles sont ajoutés de l´alcool ou de la liqueur (aromatisation à la liqueur d´orange par exemple). La taxe à reverser s´élève alors à 1450 ?/hl d´alcool pur, c´est-à-dire 217 ?/hl pour un produit titrant 15 %. Certaines boissons entrent également dans la catégorie des " produits intermédiaires ", celle des pineau ou floc de gascogne, obtenus par mutage du moût à l´alcool, taxés à 214 ?/hl.
Certaines boissons à base de vin peuvent se voir appliquer la « taxe prémix » s´élevant à 11 ? le dl d´alcool pur. ©D. R.

A cette fiscalité de base peuvent se rajouter des taxes additionnelles et notamment la fameuse " taxe prémix ". Créée pour lutter contre la consommation excessive de boissons alcoolisées et sucrées par les jeunes, cette taxe concerne essentiellement les cocktails à base d´alcool vendus en grande surface. " Mais certaines boissons à base de vin peuvent être concernées, poursuit Hélène Melet-Ciejka, notamment celles qui contiennent moins de 50 % de vin et titrent moins de 12 degrés. " Dans ce cas-là, la taxe atteint des sommets : 11 ? le décilitre d´alcool pur, soit 1100 ? pour un hectolitre d´une boisson titrant 10 %.
Sous-titre
Vous êtes abonné(e)
Titre
IDENTIFIEZ-VOUS
Body
Connectez-vous à votre compte pour profiter de votre abonnement
Sous-titre
Vous n'êtes pas abonné(e)
Titre
Créez un compte
Body
Choisissez votre formule et créez votre compte pour accéder à tout Réussir Vigne

Les plus lus

Les éoliennes verticales que construit Denis Marchand sont constituées de pales métalliques qui animent un mât. Ce dernier est relié à un alternateur.
[Astuce] « J’ai confectionné une éolienne pour mon exploitation »
Denis Marchand est agriculteur à Avançon, dans les Hautes-Alpes, et fabrique ses propres éoliennes pour son exploitation. Voici…
Le conseil stratégique est un moment d'échange avec le vigneron, qui permet de poser un diagnostic et de donner des orientations pour améliorer l'utilisation des phytos.
Pensez à demander votre conseil stratégique avant de risquer votre Certiphyto
La loi impose aux viticulteurs qui ne sont ni en bio ni en HVE de justifier de deux conseils stratégiques phytosanitaires en cinq…
Huit variétés de vigne s'ajoutent au classement
Lors du Conseil spécialisé vin de FranceAgriMer du 12 juillet, huit variétés de vigne à raisins de cuve ont reçu un avis…
En 2021, 2 % des vignes ont changé de mains en 9 410 transactions, pour un total de 1 milliard d'euros. Le prix moyen d'un hectare de vigne en AOP varie de 6 000 euros en AOP coteaux d'ancenis à plus de 7 000 000 euros en AOP bourgogne grand cru en Côte-d'Or.
Le prix des vignes fait le grand écart
Le bilan des ventes de terres viticoles en 2021 dressé par le groupe Safer montre des situations toujours plus hétérogènes quant…
Les trois ceps de gauche, issus d'un bouturage à trois yeux classique, ont un chevelu racinaire beaucoup moins dense que les trois pieds de droite, provenant d'un semis de bourgeons effectué à la même date et dans les mêmes conditions.
Le semis d’yeux, pour régénérer la vigne ?
La multiplication de la vigne par semis de bourgeons serait-elle une solution aux dépérissements ? C’est une piste que testent…
En cas de présence de symptômes de mildiou, il faudra  continuer à effectuer des traitements préventifs avant de nouvelles pluies pour éviter des recontaminations.
Optimiser le cuivre face au mildiou de la vigne
Du fait de leur toxicité sur les microorganismes du sol et les organismes aquatiques, les traitements cupriques doivent être…
Publicité
Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 100€/an
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site Vigne
Consultez les revues Réussir Vigne au format numérique sur tous les supports
Ne manquez aucune information grâce aux newsletters des filières viticole et vinicole