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Conversion à la viticulture biologique : attention, son arrêt peut être coûteux !
Nathalie Tourrette et Matthieu Chirez font le point sur les conséquences financières d’un arrêt de conversion…
<em class="placeholder">Exploitant agricole effectuant les tâches administratives de son exploitation. Travail administratif en couple. Transmission de documents. Bureau. Dossiers. Documents. ...</em>
Congés payés et arrêts maladie : que dit la jurisprudence récente ?
Nathalie Tourrette et Matthieu Chirez reviennent sur les récentes évolutions du droit du travail concernant…
<em class="placeholder">Vigneron et salarie d une exploitation viticole a Vrigny en Champagne installant la cloture electrique afin de faire paitre des brebis dans sa parcelle de vignes. L ...</em>
Bien cadrer le recours à la prestation de service viticole
Nathalie Tourrette et Matthieu Chirez, avocats, experts en droit viticole chez JP Karsenty & Associés,…
<em class="placeholder">Vignerons presentant leurs vins lors d un salon reserve aux professionnels. Les cavistes sommeliers et exportateurs viennent deguster les nouvelles cuvees en vente.</em>
Agent commercial, commissionnaire, apporteur d'affaires... Quelles différences entre ces intermédiaires de la distribution du vin ?
Nathalie Tourrette et Matthieu Chirez, avocats, experts en droit viticole chez JP Karsenty & Associés,…
<em class="placeholder">Un linéraire de vins en grande surface.</em>
Ce que dit la loi Evin sur le conditionnement des vins
Nathalie Tourrette et Matthieu Chirez, avocats, experts en droit viticole chez JP Karsenty & Associés…
<em class="placeholder">Tracteur enjambeur réalisant du travail du sol en vignes étroites, à l&#039;aide d&#039;une charrue vigneronne.</em>
Bail rural : peut-on être preneur et non associé ?
Nathalie Tourrette et Matthieu Chirez, avocats, experts en droit viticole chez JP Karsenty & Associés,…
<em class="placeholder">Vigneron telédeclarant sur le logiciel Gamma des douanes la quantité de vin de Champagne qu&#039;il vient de charger dans le camion du transporteur en vue de son envoi aux USA. ...</em>
Gestion de domaine viticole : comment gérer efficacement ses impayés clients ?
Nathalie Tourrette et Matthieu Chirez, avocats, experts en droit viticole chez JP Karsenty & Associés,…
Travail du sol intercep en vigne étroite, à Vosne-Romanée, Côte-d'Or, Bourgogne, enjambeur Bobard LCC60, intercep Petalmatic de Boisselet, Domaine Arnoux-Lachaux, ...
Quelle réglementation encadre les relations entre viticulteurs et riverains ?
Nathalie Tourrette et Matthieu Chirez, avocats experts en droit vitivinicole chez J. P. Karsenty &…
Viticulture en Gironde. Vignoble et Château La Tour de By dans le Bordelais. Paysage de vignes et domaine viticole. Production de vin de Bordeaux dans le Médoc. Prestige ...
La notion d’exploitation viticole s’assouplit
Nathalie Tourrette et Matthieu Chirez, avocats experts en droit vitivinicole chez J. P. Karsenty &…
Une bouteille syndicale peut être protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
Peut-on utiliser tous types de bouteille de vin ?
Nathalie Tourrette et Matthieu Chirez, avocats experts en droit vitivinicole chez J.P. Karsenty &…

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