Mentions légales
Conditions d’utilisation
Tout utilisateur du site reussir.fr/fruits-legumes reconnaît avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de fonctionnement de la convention d’utilisation décrite ci-dessous.
Éditeur du site
Le groupe de presse REUSSIR SA est le propriétaire et l’éditeur du site reussir.fr/fruits-legumes :
- SA au capital de 2 378 640 Euros
- Immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Caen : RCS : B 388 308 637
N° de SIRET : 388 308 637 000 56 – N° TVA intracommunautaire : FR58388308637
Directeur de la publication : Thibaut De Jaegher - Siège social : 1 rue Léopold Sédar Senghor - Colombelles - 14902 Caen cedex 9 - Tel : 02.31.35.77.00
La SARL Publications Agricoles est le co-éditeur du site reussir.fr/fruits-et-legumes :
- Siège social : 51 rue Albert Camus - 47000 AGEN – Tel : 05.53.77.83.70
- Directeur de la publication : Jean-Bernard Pouey
Hébergement
ACQUIA – 27 avenue de l’Opéra – 75001 PARIS, Tél. 01 79 97 25 70
Loi Informatique et Liberté
Le site reussir.fr/fruits-legumes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (récépissé n°1280017).
Exercice du droit d’accès
Conformément à cette loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à REUSSIR - Responsable Internet | webmaster.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société REUSSIR SA est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Droits de reproduction & droits d’auteur
Toute reproduction même partielle d’éléments graphiques ou de contenu du site reussir.fr/fruits-legumes est strictement interdite sans autorisation préalable de l’éditeur, selon les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985 sur la protection des droits d’auteur. Les demandes de reproduction et/ou d’exploitation au travers d’autres médias peuvent toutefois être formulées par email au webmaster.
Exploitation des informations
La société REUSSIR SA ne peut être tenue responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. L’utilisateur exploite les données de reussir.fr/fruits-legumes sous sa seule responsabilité.
La société REUSSIR SA ne peut être tenue responsable de dommages sur des matériels ou logiciels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation de reussir.fr/fruits-legumes.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société REUSSIR SA qui se réserve le droit de désactiver tout lien non autorisé.
En tout état de cause, tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site n’est pas sous le contrôle de la société REUSSIR SA. Cette société ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Signalement d'abus
En tant qu’utilisateur du site reussir.fr/fruits-legumes, vous pouvez signaler un abus situé au niveau des Commentaires auprès de notre Responsable Internet | webmaster, si vous jugez que son contenu est illicite ou non respectueux.
