Journal Officiel
JO France
♦ Le 22 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la SARL Vitaprim (Carquefou, Loire-Atlantique).
♦ Le 22 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la Sica Quercy Lomagne (Castelsarrasin, Tarn-et-Garonne).
♦ Le 22 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la SARL Terre d’agrumes (Aléria, Haute-Corse).
♦ Le 22 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant retrait de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à l’Association Saveurs de Garonne (Aiguillon, Lot-et-Garonne).
♦ Le 22 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de plantes aromatiques, médicinales et à parfum à la SCA Plantes de Pays (Montsauche-les-Settons, Nièvre).
♦ Le 22 janvier 20008 : décision du 7 décembre 2007 portant préreconnaissance en qualité de groupement de producteurs de fruits et légumes à la SARL Les Verges de l’Etang (Aigues-Vive, Aude).
♦ Le 23 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la SARL Divatte Légumes Primeurs-DLP (Saint-Julien-de-Concelles, Loire-Atlantique).
♦ Le 23 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant retrait de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la Sica Feld’Or (Avignon, Vaucluse).
♦ Le 23 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la SAS Nanteurop F&l (Saint-Julien-de-Concelles, Loire-Atlantique).
♦ Le 23 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la SARL Nant’Primeurs (Sorinières, Loire-Atlantique).
♦ Le 23 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la Sica Rives de Loire (Nantes, Loire-Atlantique).
♦ Le 23 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant retrait de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la Sica SA Roussillon-Méditerranée (Perpignan, Pyrénées-Orientales).
♦ Le 23 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant extension de la zone de reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la SA Agrisud (Perpignan, Pyrénées-Orientales).
♦ Le 23 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant extension de reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la Sica Les Paysans du Ventoux (Mazan, Vaucluse).
♦ Le 23 janvier 20008 : arrêté du 7 décembre 2007 portant retrait de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes à la Société coopérative agricole Beauce Champagne Oignon-BCO (Audeville, Loiret).
♦ Le 23 janvier 20008 : arrêté du 11 décembre 2007 portant retrait de la reconnaissance en qualité d’organisation de producteurs de fruits et légumes au Groupement de producteurs maraîchers nantais-GPMN (Nantes, Loire-Atlantique).
JO Union européenne
♦ Le 16 janvier 2008 : commission 2008/C 11/07 - Notification préalable d’une concentration (Affaire COMP/M.4896 - CVC Capital Partners/Katopé International).
♦ Le 22 janvier 2008 : communications provenant des institutions et organes de l’Union européenne sur le catalogue commun des variétés des espèces de légumes – 2 e complément à la 26 e édition intégrale.
♦ Le 23 janvier 2008 : règlement (CE) n° 54/2008 de la Commission du 22 janvier 2008 concernant la délivrance de certificats d’importation de conserves de champignons en 2008.
BO de la concurrence et de la répression des fraudes
♦ Le 24 décembre 2007 : lettre du ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie en date du 21 janvier 2005, au conseil de la société Système U Centrale régionale Sud, relative à une concentration dans le secteur de la distribution alimentaire (C2004-189).
