JO Union européenne (semaine 51)
♦ Le 23 décembre 2011 : règlement d’exécution (UE) n° 1378/2011 de la Commission du 20 décembre enregistrant une dénomination dans le registre des IGP pour les pommes Rheinisches Apfelkraut (Allemagne).
♦ Le 23 décembre 2011 : règlement d’exécution (UE) n° 1376/2011 de la Commission du 20 décembre enregistrant une dénomination dans le registre des AOP pour les haricots blancs Mongeta del Ganxet (Espagne).
♦ Le 22 décembre 2011 : règlement d’exécution (UE) n° 1366/2011 de la Commission du 19 décembre approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des IGP pour les pommes de terre de Galice (Espagne).
♦ Le 22 décembre 2011 : règlement d’exécution (UE) n° 1367/2011 de la Commission du 19 décembre enregistrant une dénomination dans le registre des AOP pour les figues de Solliès.
♦ Le 22 décembre 2011 : règlement d’exécution (UE) n° 1363/2011 de la Commission du 19 décembre enregistrant une dénomination dans le registre des AOP pour les cerises Ciliegia dell’Etna (Italie).
♦ Le 22 décembre 2011 : règlement d’exécution (UE) n° 1362/2011 de la Commission du 19 décembre enregistrant une dénomination dans le registre des IGP pour les oignons Ptujski lük (Slovénie).
♦ Le 21 décembre 2011 : règlement d’exécution (UE) n° 1349/2011 de la Commission du 20 décembre modifiant le règlement (CE) n° 376/2008 portant modalités communes d’application du régime des certificats d’importation, d’exportation et de préfixation pour les produits agricoles.
♦ Le 20 décembre 2011 : règlement d’exécution (UE) n° 1333/2011 de la Commission du 19 décembre 2011 fixant des normes de commercialisation pour les bananes, des dispositions relatives au contrôle du respect de ces normes et des exigences relatives aux communications dans le secteur de la banane.