Cadmium : un texte visant à réduire la teneur maximale dans les engrais va être examiné début juin

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Le texte, visant à réduire l’exposition de la population au métal lourd en ciblant les engrais, pourrait être examiné pour la semaine du 1er juin. Crédits : © Assemblée nationale (2024)

La proposition de loi sur le cadmium du député écologiste Benoît Biteau a été inscrite à l’agenda de l’Assemblée nationale pour un potentiel examen dans la semaine du 1er juin. Le texte vise à réduire la teneur du métal lourd dans les engrais phosphatés, aux seuils recommandés par l’Anses.

« Une première victoire contre le cadmium ! », se félicite le député écologiste Benoît Biteau le 12 mai sur le réseau social LinkedIn, après que sa proposition de loi sur le cadmium ait été inscrite à l’agenda de l’Assemblée nationale. Le texte, visant à réduire l’exposition de la population au métal lourd en ciblant les engrais, pourrait être examiné pour la semaine du 1er juin. Il contient un article unique, qui prévoit d’appliquer les recommandations de l’Anses sur la teneur maximale de cadmium (Cd) dans les engrais minéraux phosphatés. Actuellement à 90 milligrammes de Cd par kilogramme d’anhydride phosphorique (P2O5) en France, la proposition de loi prévoit de passer à 40 milligrammes à partir de 2027, puis 20 milligrammes à partir de 2030. 

Lire aussi : Cadmium : que recommande l’Anses sur les engrais pour freiner la surexposition de la population française ?

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La trajectoire du gouvernement de réduction du cadmium dans les engrais prochainement publiée 

De son côté, le gouvernement prévoit de publier d’ici fin mai sa trajectoire de diminution de la teneur en cadmium dans les engrais phosphatés. Un récent rapport du CGAAER (Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux) recommande au gouvernement d’abaisser « immédiatement » la teneur maximale en cadmium (Cd) au niveau fixé par la réglementation européenne, à 60 milligrammes de Cd par kilogramme de P₂O₅, puis à 40 mg sur une période de trois ans. 

Lire aussi : Cadmium : le ministère de l’Agriculture annonce pour avril l’arrivée de mesures pour réduire la contamination des sols agricoles 

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