Aller au contenu principal

Vigne : la passion de la vigne et du vin. Actualité sur la viticulture, l’œnologie, l'équipement, dédié aux viticulteurs et aux

E-mailPrintFont SizeFacebookTwitter

ASSOUPLISSEMENT
Simplification des CRD à l’export

Les Douanes, par une circulaire datée du 3 février 2011, assouplissent l’utilisation des CRD à l’export.

Désormais, tout opérateur qui le souhaite peut détenir un seul stock de bouteilles munies de CRD (Capsule représentative des droits), géré en suspension de droits et utilisé pour les ventes au national ou à l’étranger. Cette décision des Douanes fait suite à l’interpellation en 2009 des Douanes par la Confédération nationale des AOC (CNAOC) qui soulignait l’importance de simplifier le système. En effet, jusqu’à présent, les opérateurs devaient détenir un double stock de bouteilles en fonction de leur destination. Rares étaient les bouteilles munies de CRD pouvant être exportées. Désormais, les opérateurs qui souhaitent exporter des bouteilles avec CRD doivent en informer le service des Douanes avant la première expédition, inscrire la mention “ bouteille de vin revêtues de CRD ” sur le document administratif d’accompagnement, ou le document commercial ou le document électronique. L’opérateur doit en sus assurer un suivi des flux à l’export dans sa comptabilité matière et conserver les documents.

Aller plus loin ?

La CNAOC estime “ qu’il faut aller plus loin ”. À ce titre, elle demande à la direction générale des fraudes de l’accompagner sur la mise en place d’une CRD dématérialisée via un timbre de garantie. La Confédération est ainsi en pleine réflexion sur la mise en oeuvre de l’utilisation de nouvelles technologies qui, en plus de contenir des informations administratives, pourraient assurer une traçabilité des bouteilles et jouer un rôle dans la lutte contre les contrefaçons. Ces nouvelles technologies pourraient également avoir un rôle d’information sur le produit à destination du consommateur. L’objectif est d’évaluer d’ici la fin de l’année le projet d’un point de vue technique et financier

Sous-titre
Vous êtes abonné(e)
Titre
IDENTIFIEZ-VOUS
Body
Connectez-vous à votre compte pour profiter de votre abonnement
Sous-titre
Vous n'êtes pas abonné(e)
Titre
Créez un compte
Body
Choisissez votre formule et créez votre compte pour accéder à tout Réussir Vigne

Les plus lus

La boarmie et une chenille arpenteuse qui se confond avec le bois ou les vrilles. © IFV Alsace
La boarmie, mange-bourgeon de la vigne
La boarmie est un mange-bourgeons qui peut attaquer la vigne du stade gonflement des bourgeons jusqu’au stade une feuille étalée…
L'entreprise CME a dévoilé au Sitevi sa gamme d'étiquettes vertes. La plupart sont biodégradables et compostables. © J. Gravé
Matières sèches dans le vin: l'écoconception à tous les étages
Il suffit d’un tour dans les allées du Sitevi pour en faire le constat : l’écoconception a le vent en poupe. Tour d’horizon des…
Laurent Rousseau, des Vignobles Rousseau en Gironde a choisit d'être audité via l'option A. Le contrôle de la mise en place des mesures agroécologiques comme l'enherbement est donc un passage obligatoire.
Comprendre la démarche HVE
La Haute valeur environnementale et son acronyme HVE, de toute la filière, mais de quoi s’agit-il vraiment ? Éléments de réponse.
Les drones en viticultures sont principalement utilisés pour réaliser des cartographies montrant l'indice de végétation NDVI des parcelles. © BIVB
Zoom sur les capteurs de végétation
La viticulture de précision est rendue possible par le développement des capteurs. Voici un point sur leur mode de fonctionnement…
Première édition en vue pour le salon VinEquip
La première édition de VinEquip aura lieu à Mâcon, du 24 au 26 mars 2020. L’événement compte combler enfin l’attente d’un salon…
La certification HVE étape par étape
Que votre décision soit prise ou que vous hésitiez encore, voici dans l’ordre tout ce qu’il faudra faire pour obtenir le précieux…
Publicité
Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 8.20€/mois
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site Vigne
Consultez les revues Réussir Vigne au format numérique sur tous les supports
Ne manquez aucune information grâce aux newsletters des filières viticole et vinicole