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" Penser à la sous-activité en cas d’aléas "

En cas de perte de récolte, Geoffrey Marquis, expert-comptable du cabinet TML, à Nîmes, prône la sous-activité. Un mécanisme comptable qui permet, dès l’année où la perte de récolte est constatée, de diminuer le résultat et donc l’imposition et les cotisations sociales sur cette même année.

Geoffrey Marquis, expert-comptable, cabinet TML à Nîmes conseille de recourir à la sous-activité lors d'une perte de récolte.
© G. Marquis

Qu’est-ce que le principe de sous-activité ?

C’est le fait de déduire de son résultat une somme dont le montant est calculé à partir de deux chiffres : le montant de ses charges fixes de production et le volume de la production "non réalisée", autrement dit de sa perte de récolte. La sous-activité permet dès l’année de la perte de récolte de passer en perte le prix de revient des volumes non produits. Cette règle comptable reconnue sur le plan fiscal permet donc de déduire la perte dès l’année de la constatation de l’aléa climatique, sans être obligé d’attendre la vente du vin. Ce dispositif fiscal, encore peu connu en agriculture, est largement pratiqué dans l’industrie.

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