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Articles les plus lus

Feu de champs pendant la moisson
Dans le Cher, les pompiers sont déjà intervenus sur 103 hectares en 7 jours, 47 hectares pour la seule journée du 18 juin, informe la Chambre d’agriculture. Crédits : © SDIS18
Politique et société Pac et Réglementation

Moisson 2026 et risque d’incendie : carte des départements interdisant la récolte aux heures les plus chaudes

La canicule et la sécheresse accentuent les risques de départs d’incendies pendant les moissons et plusieurs feux de champs…
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Les foyers se concentrent dans les zones historiques (24, 40, 64) avec un développement très important cette année dans le 87. Les différentes souches
Les foyers se concentrent dans les zones historiques (24, 40, 64) avec un développement très important cette année dans le 87. Les différentes souches de Mybobacterium bovis sont appelées spoligotypes. Leur identification permet de retracer les sources de la contamination. Crédits : © GDS Creuse
Politique et société Pac et Réglementation

Tuberculose bovine : Une vigilance à renforcer en Nouvelle-Aquitaine

Un temps considérée comme une maladie du passé, l’évolution de la tuberculose bovine en Nouvelle-Aquitaine nous montre…
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L'agriculteur Victor Rabier témoignant aux 23e journées du Droit rural.
« Du jour au lendemain, pour les travaux d’automne et les moissons, je suis devenu un transporteur de poussière. Les voisins se sont plaints. Le maire a même interdit la circulation des 3,5 tonnes », témoigne Victor Rabier, jeune agriculteur dans l’Essonne. Crédits : © Agr'Idées
Politique et société Pac et Réglementation

Face à un collectif contre son unité de méthanisation dans l’Essonne : « J’ai changé mes pratiques agricoles, je m’interdis désormais tout traitement phyto de jour »

Victor Rabier, agriculteur dans l’Essonne et associé dans une unité de méthanisation avec sept autres agriculteurs,…
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Lotissement en bordure de champs en Bretagne
« Entre 2012 et 2024, on compte 20 décisions de cour d’appel concernant des agriculteurs attaqués pour trouble anormal de voisinage, c’est très peu » commente Olivia Feschotte-Desbois, avocate aux conseils. Crédits : © Marie-Annick Carré
Politique et société Pac et Réglementation

Conflits de voisinage : la loi Maurice et celle sur le trouble anormal n’auraient eu aucun effet pour les agriculteurs

Les derniers textes législatifs visant à mieux protéger les agriculteurs face aux conflits de voisinage n’auraient pas ou…
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Moisson dans l’Indre de nuit le 7 juillet 2022
L’article 2 de la proposition de loi d’Hubert Ott élargit l’exonération de responsabilité pour trouble de voisinage, en y incluant une modification des horaires de travail liée au changement climatique. Crédits : © Gabriel Omnès
Politique et société Pac et Réglementation

« Un agriculteur contraint d’avancer ses travaux en pleine nuit pour échapper à la canicule ne devrait pas se retrouver exposé à un contentieux de voisinage »

Le 26 mars, les députés ont adopté à l’unanimité une proposition de loi du député démocrate Hubert Ott qui vise à sécuriser…
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Eric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, le 4 décembre devant l'Assemblée nationale
"L’odeur du bétail, le bruit de tracteurs, le chant de coq ou encore le meuglement des vaches poussent parfois les nouveaux habitants à saisir la justice, à l’instrumentaliser et à s’opposer à des installations qui étaient là bien avant leur arrivée", a déclaré Eric Dupond-Moretti le 4 décembre devant l'Assemblée nationale. Crédits : © Assemblée nationale
Politique et société Pac et Réglementation

Trouble anormal de voisinage : moins de procès en perspective contre les agriculteurs

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