TVA sur les f&l : la hausse plutôt que la baisse ?
Jacques Remiller, président du groupe de travail f&l de l’Assemblée nationale, doit remettre son rapport “Fruits et légumes : les nouveaux enjeux en 2009” ce mercredi au ministre de l’Agriculture Bruno Le Maire. L’essentiel de ce rapport a été rédigé avant la crise de l’été, et s’il n’a pas été modifié, nous savons que la mesure phare est la baisse de la TVA sur les f&l à 2,1 % (cf. fld hebdo du 21 juillet). Séduisante sur le papier, cette baisse se heurte à plusieurs obstacles, l’exemple donné par le secteur des cafés et restaurants n’étant pas le moindre. Mais surtout, dans certaines organisations, c’est vers une tout autre solution que l’on se dirige. Ainsi Légumes de France réfléchit très sérieusement à une hausse d’un point de la TVA sur les f&l afin de financer une baisse des charges sociales. Une hausse d’un point, selon les calculs de Légumes de France, n’aurait qu’un impact négligeable sur le pouvoir d’achat (2 centimes en moyenne par kilo). Cette idée pourrait séduire le gouvernement qui est, dit-on, sensibilisé au problème des distorsions de concurrences et du coût de l’emploi dans le secteur des f&l. Mais elle a aussi un petit côté TVA sociale, un projet qui n’a pas laissé un bon souvenir dans les rangs de la majorité.
