Grenelle de l’environnement
Le projet de loi sur les rails
Grenelle de l’environnement
Le ministre de l’Ecologie, Jean-Louis Borloo, a présenté le projet de loi relatif au Grenelle de l’environnement la semaine dernière. « Nous avons tenu le pari de mettre dans une loi les engagements et les conclusions du Grenelle », a-t-il indiqué. Cette loi appelée Grenelle I est composée de 47 articles fixant les grands principes des engagements du Grenelle. De leurs côtés, les écologistes s’interrogent sur les priorités et les financements du Grenelle. L’examen du projet de loi aura lieu avant l’été devant le Parlement et devrait être complété de deux lois d’application (Grenelle II et III). Selon notre confrère Agra, Christian Jacob serait pressenti pour en être le rapporteur.
