Pac et Réglementation

Toute l'actualité agricole rattachée à la rubrique Pac et Réglementation du groupe d'information Réussir

Les établissements exportateurs de produits carnés crus vers Hong Kong peuvent s'inscrire sur une liste complémentaire Crédits : © Virginie Pinson

conteneur — Les établissements exportateurs de produits carnés crus vers Hong Kong peuvent s'inscrire sur une liste complémentaire Crédits : © Virginie Pinson

Politique et société Pac et Réglementation

Export vers Hong Kong : qui doit s’inscrire sur la liste complémentaire ?

10 octobre 2023 | 0 min

Le logo permettra de déterminer l'origine précise des ingrédients. Crédits : © K.BERTIN

Le logo permettra de déterminer l'origine précise des ingrédients. Crédits : © K.BERTIN

Politique et société Pac et Réglementation

Un nouveau logo pour assurer la traçabilité des produits ?

10 octobre 2023 | 0 min

Politique et société Pac et Réglementation

Pour gérer les pénalités logistiques, un document de référence

9 octobre 2023 | 0 min

La Commission européenne annonce la mise en place d’un nouveau règlement abaissant les limites d’utilisation des nitrates et nitrites Crédits : © Inra

jambon blanc — La Commission européenne annonce la mise en place d’un nouveau règlement abaissant les limites d’utilisation des nitrates et nitrites Crédits : © Inra

Politique et société Pac et Réglementation

Nitrates dans la charcuterie : la Commission abaisse les limites

9 octobre 2023 | 0 min

Hervé Lecaillon, avocat directeur associé du cabinet Fidal. Crédits : © Fidal

Hervé Lecaillon, avocat directeur associé du cabinet Fidal. Crédits : © Fidal

Politique et société Pac et Réglementation

Négociations commerciales, "il y a urgence à ne pas se précipiter"

8 octobre 2023 | 0 min

Le montant de l'aide caprine 2023 est fixé à 14,40 euros par animal primé. Crédits : © D. Hardy

chèvres — Le montant de l'aide caprine 2023 est fixé à 14,40 euros par animal primé. Crédits : © D. Hardy

Ovins-Caprins Pac et Réglementation

Une aide PAC de 14,40 € par chèvre

6 octobre 2023 | 0 min

Nouvelles constructions d'habitation à côté de champs

Politique et société Pac et Réglementation

ZAN : le Conseil d’État censure un décret sur la « définition de l’échelle des zones artificialisées »

5 octobre 2023 | 0 min

La cellule Déméter a été créée fin 2019 au sein de la gendarmerie nationale dans le cadre d'une convention avec la FNSEA et Jeunes agriculteurs. Crédits : © Ministère de l'Intérieur

Gendarmes de la cellule Demeter — La cellule Déméter a été créée fin 2019 au sein de la gendarmerie nationale dans le cadre d'une convention avec la FNSEA et Jeunes agriculteurs. Crédits : © Ministère de l'Intérieur

Politique et société Pac et Réglementation

La cellule Demeter luttant contre la délinquance dans le monde agricole est-elle légale ? Le Conseil d’Etat tranchera

3 octobre 2023 | 0 min

« Pour rappel, l’essentiel de l’artificialisation se fait sur des terres agricoles dans les communes rurales et périurbaine" souligne Julien Fosse, président du Centre Inrae des Hauts-de-France. Crédits : © Nicole Ouvrard

Nouvelles constructions d'habitations en zone rurale. — « Pour rappel, l’essentiel de l’artificialisation se fait sur des terres agricoles dans les communes rurales et périurbaine" souligne Julien Fosse, président du Centre Inrae des Hauts-de-France. Crédits : © Nicole Ouvrard

Politique et société Pac et Réglementation

ZAN : Laurent Wauquiez annonce le retrait de sa région du zéro artificialisation nette et provoque un tollé

2 octobre 2023 | 0 min

42 nouvelles indications géographiques protégées dans le cadre de l’accord de libre-échange UE-Japon Crédits : © UE

42 nouvelles indications géographiques protégées dans le cadre de l’accord de libre-échange UE-Japon Crédits : © UE

Politique et société Pac et Réglementation

3 nouvelles IGP fromagères protégées au Japon

29 septembre 2023 | 0 min

1 91 92 93 94 95 96 97 98 99

10 20 30 40 50 60 70 80 90

100 200 300 400 500 600 619