Juridique

Toute l'actualité agricole rattachée à juridique du groupe d'information Réussir

Accueil Actualités Produire S'équiper Vendre et gérer Pac et Réglementation Marché Bétail/Viande Marché Volaille/Oeufs Consommation et débouchés Analyses quotidiennes Archives

La pose de panneaux solaires nécessite une déclaration de travaux. Crédits : © HC

pose de panneaux photovoltaïques sur une maison individuelle — La pose de panneaux solaires nécessite une déclaration de travaux. Crédits : © HC

Politique et société Actualités

Panneaux solaires : attention aux arnaques

Si les pratiques de démarchage par téléphone sont désormais très encadrées, le démarchage à domicile a toujours été…

Abonné

24 septembre 2026 | 1 min

Articles les plus lus

Zardo - Des coupes flexibles à tapis jusqu’à 18,70 mètres de large

Abonné

18 septembre 2026 | 2 min

Concours national Salers : Forte affluence pour admirer l’élite de la race

Abonné

21 septembre 2026 | 4 min

Arrachage d’une haie : quelles modalités à partir du 1er octobre 2026 ?

Abonné

14 septembre 2026 | 6 min

Image par défaut

Filières végétales Actualités

Pac fruits et légumes : l’alliance des coop du Nord et du Sud

20 novembre 2012 | 0 min

Image par défaut

Politique et société Actualités

Les règles de facturation

14 novembre 2012 | 0 min

Economie Actualités

Une véritable usine à gaz

C’est moins le principe de la taxe elle-même, admis par la profession, que son dispositif de répercussion, jugé…

12 octobre 2012 | 1 min

Filières laitières Actualités

Fin des pénalités laitières « à la française »

5 octobre 2012 | 0 min

Image par défaut

Filières végétales Actualités

Coop de France rapproche deux de ses départements

2 octobre 2012 | 0 min

Image par défaut

Economie Actualités

La CGT demande l’invalidation du jugement pour partialité du tribunal

20 septembre 2012 | 0 min

Une quarantaine de producteurs de Châtaigneraie et Margeride avaient fait le déplacement. Crédits : © P. OLIVIERI

Une quarantaine de producteurs de Châtaigneraie et Margeride avaient fait le déplacement. — Une quarantaine de producteurs de Châtaigneraie et Margeride avaient fait le déplacement. Crédits : © P. OLIVIERI

Politique et société Actualités

“À Dischamp de faire l’effort !”

25 juillet 2012 | 0 min

Enjeu du fonds : apporter des capitaux à des projets qui n’ont pas le même retour sur investissement que celui attendu par les financeurs classiques. Crédits : © Émilie Bignon

Enjeu du fonds : apporter des capitaux à des projets qui n’ont pas le même retour sur investissement que celui attendu par les financeurs classiques. — Enjeu du fonds : apporter des capitaux à des projets qui n’ont pas le même retour sur investissement que celui attendu par les financeurs classiques. Crédits : © Émilie Bignon

Politique et société Actualités

Junhac : un fonds de dotation pour faire vivre la montagne

11 juillet 2012 | 0 min

Image par défaut

Economie Actualités

L’achat de terres agricoles encadré par la FAO

Des directives sur les ventes de terres dans les pays pauvres ont été adoptées par les Nations unies.

17 mai 2012 | 1 min

Un dépôt de gerbe qui marque l’arrivée de Delphine Balsa dans le corps préfectoral. Crédits : © C. FOURNIER

Un dépôt de gerbe qui marque l’arrivée de Delphine Balsa dans le corps préfectoral. — Un dépôt de gerbe qui marque l’arrivée de Delphine Balsa dans le corps préfectoral. Crédits : © C. FOURNIER

Politique et société Actualités

Delphine Balsa en poste à Saint-Flour

9 mai 2012 | 0 min

Gérard Magné : “J’ai exercé un métier qui m’a passionné parce que la Chambre d’agriculture occupe une place importante dans ce département”. Crédits : © P.Olivieri

Gérard Magné : “J’ai exercé un métier qui m’a passionné parce que la Chambre d’agriculture occupe une place importante dans ce département”. — Gérard Magné : “J’ai exercé un métier qui m’a passionné parce que la Chambre d’agriculture occupe une place importante dans ce département”. Crédits : © P.Olivieri

Politique et société Actualités

L’éloge à un collaborateur “presque” parfait

25 avril 2012 | 0 min

Economie Actualités

Après des mois de lobbying et de belles promesses, un décret bientôt publié

Les organisations professionnelles restent mobilisées pour la mise en œuvre d’une ambitieuse politique de gestion de l’eau…

12 avril 2012 | 1 min

Thierry Valette : “Nous voulons accompagner le chef d’entreprise dans la mise en place de ses projets”. Crédits : © P.Olivieri

Thierry Valette : “Nous voulons accompagner le chef d’entreprise dans la mise en place de ses projets”. — Thierry Valette : “Nous voulons accompagner le chef d’entreprise dans la mise en place de ses projets”. Crédits : © P.Olivieri

Politique et société Actualités

Des tableaux de bord pour piloter en temps réel

21 mars 2012 | 0 min

Image par défaut

Economie Actualités

Sébastien Picardat, nouveau directeur général de la FNA

1 mars 2012 | 0 min

Image par défaut

Economie Actualités

Le grand écart de l’Etat sur les OGM déconcerte les semenciers

La filière semence regrette le manque de clarté de la politique à venir sur les biotechnologies. Elle redoute une nouvelle…

16 février 2012 | 1 min

L’OBJECTIF PRINCIPAL du minipaquet lait est de permettre aux producteurs de s’organiser pour renforcer leur position dans la filière. Crédits : © Union européenne

L’OBJECTIF PRINCIPAL du minipaquet lait est de permettre aux producteurs
de s’organiser pour renforcer leur position dans la filière. — L’OBJECTIF PRINCIPAL du minipaquet lait est de permettre aux producteurs de s’organiser pour renforcer leur position dans la filière. Crédits : © Union européenne

Filières laitières Actualités

Enfin un accord politique sur le minipaquet lait

12 janvier 2012 | 0 min

Se positionner d’égal à égal avec les hommes Crédits : © B. Griffoul

Se positionner
d’égal à égal
avec les hommes — Se positionner d’égal à égal avec les hommes Crédits : © B. Griffoul

Filières laitières Actualités

Elles ont choisi d'être éleveuses

12 janvier 2012 | 0 min

Image par défaut

Filières végétales Actualités

Victoire symbolique pour les anti CVO

16 décembre 2011 | 0 min

Image par défaut

Politique et société Actualités

« Les agriculteurs doivent disposer de semences à la hauteur de leurs ambitions »

10 décembre 2011 | 0 min

Image par défaut

Filières végétales Actualités

Réunion des interprofessions européennes à Madrid

25 octobre 2011 | 0 min

Bovins Actualités

La réforme est en marche

21 octobre 2011 | 0 min

CHAQUE ANNÉE, 78 000 HECTARES DE TERRES AGRICOLES disparaissent au profit de l’urbanisation. Crédits : © C. Watier

CHAQUE ANNÉE, 78 000 HECTARES DE TERRES AGRICOLES
disparaissent au profit de l’urbanisation. — CHAQUE ANNÉE, 78 000 HECTARES DE TERRES AGRICOLES disparaissent au profit de l’urbanisation. Crédits : © C. Watier

Filières laitières Actualités

Stop au gaspillage des terres

17 octobre 2011 | 0 min

Image par défaut

Politique et société Actualités

L'Europe renonce à ses principes face aux OGM

18 juillet 2011 | 0 min

LES PROPOSITIONS DE CONTRAT des entreprises privées n’ont, pour le moment, pas déclenché de retours massifs de contrats signés. Crédits : © C. Pruilh

LES PROPOSITIONS DE CONTRAT
des entreprises privées n’ont,
pour le moment, pas déclenché
de retours massifs de contrats signés. — LES PROPOSITIONS DE CONTRAT des entreprises privées n’ont, pour le moment, pas déclenché de retours massifs de contrats signés. Crédits : © C. Pruilh

Filières laitières Actualités

Six pistes pour organiser les contre-propositions des producteurs

9 juin 2011 | 0 min

Economie Actualités

« Pour être efficace la contractualisation doit s’exercer tout au long de la chaîne »

26 mai 2011 | 0 min

Image par défaut

Filières végétales Actualités

Medfel 2011 : les signes de qualité euro-méditerranéens au cœur des débats

10 mai 2011 | 0 min

Le préfet s’est positionné en faveur de la variante 1 pour contourner Sansac-de-Marmiesse. Crédits : © DR

Le préfet s’est positionné en faveur de la variante 1 pour contourner Sansac-de-Marmiesse. — Le préfet s’est positionné en faveur de la variante 1 pour contourner Sansac-de-Marmiesse. Crédits : © DR

Politique et société Actualités

Revue de détail préfectorale de l’actualité cantalienne

20 avril 2011 | 0 min

Le Clos des Fées, propriété d’Hervé Bizeul (66) pourrait être l’une des premières PME viticoles à s’introduire sur la Bourse Alternativa Crédits : © P. Cronenberger

Le Clos des Fées, propriété d’Hervé Bizeul
(66) pourrait être l’une des premières
PME viticoles à s’introduire sur la Bourse
Alternativa — Le Clos des Fées, propriété d’Hervé Bizeul (66) pourrait être l’une des premières PME viticoles à s’introduire sur la Bourse Alternativa Crédits : © P. Cronenberger

Filières végétales Actualités

Les investisseurs miseront-ils sur la viticulture ?

8 avril 2011 | 0 min

Image par défaut

Economie Actualités

Limagrain : négociation exclusive avec Brossard, pour 77,16 % du capital

8 avril 2011 | 0 min

S'organiser pour être prêt à la fin des quotas. Crédits : © Milphoto - fotolia.com

S'organiser pour être prêt à la fin des quotas. — S'organiser pour être prêt à la fin des quotas. Crédits : © Milphoto - fotolia.com

Filières laitières Actualités

Contrats : jouez collectif !

1 avril 2011 | 0 min

1 11 12 13 14 15 16 17 18 19

10 20