Justice

Toute l'actualité agricole rattachée à justice du groupe d'information Réussir

Accueil Actualités Produire S'équiper Vendre et gérer Pac et Réglementation Marché Bétail/Viande Marché Volaille/Oeufs Biodiversité Analyses quotidiennes Analyses hebdomadaires Sport Archives

Pour bénéficier d’une aide FranceAgriMer, aucun engagement du projet ne doit intervenir avant l’autorisation de démarrer les travaux. Crédits : © P. Le Douarin

Pour bénéficier d’une aide FranceAgriMer, aucun engagement du projet ne doit intervenir avant l’autorisation de démarrer les t — Pour bénéficier d’une aide FranceAgriMer, aucun engagement du projet ne doit intervenir avant l’autorisation de démarrer les travaux. Crédits : © P. Le Douarin

Economie Vendre et gérer

Baux, subventions, foncier : sept décisions de justice qui pourraient vous…

Retard de fermage, autorisation de travaux, apport de titres sous-évalué, droit de préemption Safer, droit de…

Abonné

3 septembre 2026 | 1 min

Articles les plus lus

Zardo - Des coupes flexibles à tapis jusqu’à 18,70 mètres de large

Abonné

18 septembre 2026 | 2 min

Concours national Salers : Forte affluence pour admirer l’élite de la race

Abonné

21 septembre 2026 | 4 min

Arrachage d’une haie : quelles modalités à partir du 1er octobre 2026 ?

Abonné

14 septembre 2026 | 6 min

Fruit Logistica : un rendez-vous incontournable pour les opérateurs f&l de la planète depuis 25 ans. Crédits : © Messe Berlin

Fruit Logistica : un rendez-vous incontournable pour les opérateurs f&l de la planète depuis 25 ans. Crédits : © Messe Berlin

Economie Vendre et gérer

Tous les chemins mènent toujours à Berlin

1 février 2017 | 0 min

Image par défaut

Economie Vendre et gérer

A la Une :

18 janvier 2017 | 0 min

Image par défaut

Economie Vendre et gérer

2016 : une année de bouleversements

4 janvier 2017 | 0 min

Image par défaut

Economie Vendre et gérer

Pologne : plainte concernant l'impôt sur les supermarchés

7 décembre 2016 | 0 min

Image par défaut

Economie Vendre et gérer

UE/Maroc : l'annulation de l'accord remis en question

21 septembre 2016 | 0 min

Image par défaut

Economie Vendre et gérer

Les producteurs de tomates relancent à la guerre avec l'Espagne

27 juillet 2016 | 0 min

Economie Vendre et gérer

« Le commerçant reprend la main en centre-ville »

7 juin 2016 | 0 min

En plus du centre d’IA ovine, l’Odarc a financé la construction à Altiani d’une fromagerie expérimentale pédagogique de 170 m² dotée de cinq caves d’affinage. Crédits : © D. Hardy

En plus du centre d’IA ovine, l’Odarc a financé la construction à Altiani d’une fromagerie expérimentale pédagogique de 170 m² dotée de cinq caves d’a — En plus du centre d’IA ovine, l’Odarc a financé la construction à Altiani d’une fromagerie expérimentale pédagogique de 170 m² dotée de cinq caves d’affinage. Crédits : © D. Hardy

Ovins-Caprins Vendre et gérer

Un nouveau centre pour l’IA en Corse

8 février 2016 | 0 min

Economie Vendre et gérer

Faut-il créer une CVO de solidarité céréaliers-éleveurs ?

Par une décision rendue le 30 mai, la Cour de justice de l'Union européenne, répondant à une question préjudicielle du…

28 mai 2013 | 1 min

Economie Vendre et gérer

La planète blé dur suspendue au sort du CWB

Évolution de la qualité, des flux d’export, des pratiques des agriculteurs : les interrogations sur les conséquences de la…

26 mars 2012 | 1 min

Image par défaut

Economie Vendre et gérer

Le jugement qui fait trembler la filière blé éthanol

Un jugement rendu le 7 juin dans l’affaire opposant deux coopératives à l’union Blétanol relance les interrogations sur…

22 septembre 2011 | 1 min

Economie Vendre et gérer

« Nous pourrons personnaliser les données météo pour chaque exploitation »

Selon le chef du service agrométéorologie de la météopole de Toulouse, il sera bientôt possible d’offrir un service de…

30 juin 2008 | 1 min

« Les animaux échappent pour deux raisons : une clôture défaillante et surtout la faim. Des râteliers insuffisamment approvisionnés peuvent faire beaucoup de dégâts. Mais je constate surtout des divagations en bordure de villes où les propriétaires de chiens ne sont pas toujours attentifs. Les chiens en liberté font paniquer les vaches. Une clôture ne sert à rien dans ce genre de cas. » Crédits : © E. Durand

« Les animaux s'échappent pour deux raisons : une clôture défaillante et surtout la faim. Des râteliers insuffisamment approvisionnés peuvent faire be — « Les animaux échappent pour deux raisons : une clôture défaillante et surtout la faim. Des râteliers insuffisamment approvisionnés peuvent faire beaucoup de dégâts. Mais je constate surtout des divagations en bordure de villes où les propriétaires de chiens ne sont pas toujours attentifs. Les chiens en liberté font paniquer les vaches. Une clôture ne sert à rien dans ce genre de cas. » Crédits : © E. Durand

Economie Vendre et gérer

Animaux en divagation : juridiquement, l'éleveur est responsable des dégâts

29 avril 2008 | 0 min

Image par défaut

Ovins-Caprins Vendre et gérer

L´AOP feta est réservée à la Grèce

13 décembre 2005 | 0 min

Image par défaut

Ovins-Caprins Vendre et gérer

Une AOP exclusivement grecque pour la feta

1 janvier 2003 | 0 min

1 2