Réglementation environnementale

Toute l'actualité agricole rattachée à réglementation environnementale du groupe d'information Réussir

Accueil Actualités Produire S'équiper Vendre et gérer Pac et Réglementation Marché Produits laitiers Analyses quotidiennes Archives

Timothée Dufour : « Lorsque vous recevez un recours sur la partie urbanisme ou ICPE, n’oubliez pas que c’est avant tout les services de l’État, le maire, la préfecture qui sont attaqués sur une autorisation administrative. C’est d’abord à la collectivité de défendre sa décision. » Crédits : © A. Puybasset

Timothée Dufour — Timothée Dufour : « Lorsque vous recevez un recours sur la partie urbanisme ou ICPE, n’oubliez pas que c’est avant tout les services de l’État, le maire, la préfecture qui sont attaqués sur une autorisation administrative. C’est d’abord à la collectivité de défendre sa décision. » Crédits : © A. Puybasset

Porcs-Volailles Actualités

« Le projet de bâtiment d'élevage doit être juridiquement irréprochable »

L’avocat Timothée Dufour conseille de demander systématiquement une relecture juridique avant tout dépôt de dossier…

Abonné

23 juin 2025 | 1 min

Articles les plus lus

Zardo - Des coupes flexibles à tapis jusqu’à 18,70 mètres de large

Abonné

18 septembre 2026 | 2 min

Concours national Salers : Forte affluence pour admirer l’élite de la race

Abonné

21 septembre 2026 | 4 min

Arrachage d’une haie : quelles modalités à partir du 1er octobre 2026 ?

Abonné

14 septembre 2026 | 6 min

La mission flash recommande la création d’une inspection générale au sein de l’OFB afin d’identifier et sanctionner d’éventuels comportements individuels défaillants. Crédits : © Philippe Bossard / OFB

deux agents de l'OFB en bordure de champ à côté d'une route — La mission flash recommande la création d’une inspection générale au sein de l’OFB afin d’identifier et sanctionner d’éventuels comportements individuels défaillants. Crédits : © Philippe Bossard / OFB

Environnement Actualités

Contrôles OFB dans les fermes : un rapport formule six recommandations dont la création d’une inspection générale

Une mission flash du CGAAER et de l’IGEDD a été mandatée en vue d’une meilleure compréhension des contrôles exercés par…

20 mars 2025 | 1 min

Pour François-Xavier Huard, PDG de la FNIL, les récentes annonces de Lactalis sont le témoignage d'une "problématique structurelle de compétitivité" de la filière laitière sur les marchés mondiaux. Crédits : © FNIL

François-Xavier Huard parle de la filière lait — Pour François-Xavier Huard, PDG de la FNIL, les récentes annonces de Lactalis sont le témoignage d'une "problématique structurelle de compétitivité" de la filière laitière sur les marchés mondiaux. Crédits : © FNIL

Politique et société Actualités

« L'annonce de Lactalis n'est pas une surprise »

François-Xavier Huard, PDG de la Fédération Nationale de l'Industrie Laitière (FNIL) rassemblant plus de 300 laiteries et…

13 octobre 2024 | 1 min

Le lin fibre fait partie des treize culture de diversification observées dans l’étude. Crédits : © Bruno Compagnon

Culture de lin — Le lin fibre fait partie des treize culture de diversification observées dans l’étude. Crédits : © Bruno Compagnon

Politique et société Actualités

Quel avenir pour les cultures de diversification ?

Pour accroître les surfaces dédiées aux cultures de diversification, il faudrait que les débouchés vers des marchés plus…

2 avril 2024 | 1 min

Les Jeunes agriculteurs du Tarn revendiquent avoir retourné 300 panneaux de ville dans leur département. Crédits : © JA du Tarn

panneau de la ville St Martin-Lauguépie retourné — Les Jeunes agriculteurs du Tarn revendiquent avoir retourné 300 panneaux de ville dans leur département. Crédits : © JA du Tarn

Politique et société Actualités

Panneaux retournés : qui est derrière cette opération qui se répand en France ?

Depuis trois semaines, des panneaux à l’entrée des villes sont retournés. Qui est à l’origine de cette opération de…

14 novembre 2023 | 1 min

Pour l'OCDE, il est temps de passer des mesures conjoncturelles de crise à des mesures structurelles pour aider l'agriculture à affronter le changement climatique. Crédits : © OCDE

Pour l'OCDE, il est temps de passer des mesures conjoncturelles de crise à des mesures structurelles pour aider l'agriculture à affronter le changement climatique. Crédits : © OCDE

Economie Actualités

Changement climatique : l’OCDE prône des politiques agricoles structurelles

Dans un nouveau rapport sur l’agriculture et les systèmes alimentaires, l’OCDE plaide en faveur de la mise en action…

2 novembre 2023 | 1 min

Parfois, les contrôles des agents de l’Office français de la biodiversité sont mal vécus par les agriculteurs. Le dialogue régulier entre les deux parties est donc primordial. Crédits : © Philippe Massit – OFB

Parfois, les contrôles des agents de l’Office français de la biodiversité sont mal vécus par les agriculteurs. Le dialogue régulier entre les deux par — Parfois, les contrôles des agents de l’Office français de la biodiversité sont mal vécus par les agriculteurs. Le dialogue régulier entre les deux parties est donc primordial. Crédits : © Philippe Massit – OFB

Politique et société Actualités

OFB et agriculture : un dialogue présent et indispensable

30 août 2023 | 0 min

construction lors de la 27e édition de BIO Ljubljana (BIO27), biennale de design.

Environnement Actualités

[Edito] Stratégie nationale bas carbone : Agriculture, architecture, même combat

14 juin 2023 | 0 min

Politique et société Actualités

Nicolas Hardouin : directeur de la Direction Départementale des Territoires de l'Allier

4 mai 2022 | 0 min

Bovins Actualités

La certification HVE est encore confidentielle en élevage

Depuis son lancement en 2011, le nombre d’exploitations bénéficiant de la mention Haute valeur environnementale (HVE)…

7 janvier 2022 | 1 min

Certaines pratiques agroenvironnementales déjà existantes dans les élevages avicoles, telle que la production d'énergie photovoltaïque mériteraient d'être mieux valorisées. Crédits : © A. Puybasset

Certaines pratiques agroenvironnementales déjà existantes dans les élevages avicoles, telle que la production d'énergie photovoltaïque mériteraient d' — Certaines pratiques agroenvironnementales déjà existantes dans les élevages avicoles, telle que la production d'énergie photovoltaïque mériteraient d'être mieux valorisées. Crédits : © A. Puybasset

Porcs-Volailles Actualités

Adapter la Haute Valeur Environnementale aux productions avicoles

6 mai 2021 | 0 min

Politique et société Actualités

Ces agriculteurs qui préfèrent la HVE au bio : un débat au sein de la profession agricole

17 mars 2021 | 0 min

De vraies vaches ont été déclarées en tant que génisses, pour respecter leur quota phosphate sur le papier. Crédits : © Actuagri - Archives

De vraies vaches ont été déclarées en tant que génisses, pour respecter leur quota phosphate sur le papier. Crédits : © Actuagri - Archives

Filières laitières Actualités

Nouvelle fraude aux Pays-Bas

28 février 2018 | 0 min

Image par défaut

Filières laitières Actualités

Et si l’on appliquait strictement la réglementation environnementale ?

31 décembre 2017 | 0 min

Image par défaut

Filières laitières Actualités

Les réformes laitières s’accélèrent dans toute l’UE

31 août 2016 | 0 min

Image par défaut

Filières laitières Actualités

« L’Europe du Nord est responsable de la surproduction actuelle »

31 janvier 2016 | 0 min

Avant la visite d’exploitation Christiane Lambert a rencontré les responsables syndicaux de Haute-Vienne. Crédits : © P. Dumont

Avant la visite d’exploitation Christiane Lambert a rencontré les responsables syndicaux de Haute-Vienne. — Avant la visite d’exploitation Christiane Lambert a rencontré les responsables syndicaux de Haute-Vienne. Crédits : © P. Dumont

Politique et société Actualités

Le tour de France de la FNSEA s’est arrêté en Haute-Vienne

5 novembre 2014 | 0 min

Vaches laitières au pâturage dans le Nord. Crédits : © F. Mechekour

Vaches laitières au pâturage dans le Nord. — Vaches laitières au pâturage dans le Nord. Crédits : © F. Mechekour

Filières laitières Actualités

Le travail est le premier facteur limitant à l'augmentation du cheptel laitier

25 mars 2014 | 0 min

Etienne Montaigne, économiste à l’IHEV. Crédits : © C. Galbrun

Etienne Montaigne, économiste
à l’IHEV. — Etienne Montaigne, économiste à l’IHEV. Crédits : © C. Galbrun

Filières végétales Actualités

La réglementation environnementale crée peu de distorsion de concurrence

17 janvier 2014 | 0 min

Image par défaut

Economie Actualités

L’alimentation est à revoir quand le poulet boite

9 avril 2013 | 0 min

Politique et société Actualités

700 agriculteurs dénoncent le durcissement des normes

22 septembre 2012 | 0 min

Jean-Louis Cazaubon, éleveur laitier dans les Hautes-Pyrénées, est viceprésident de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture, et président de la chambre d’agriculture de Midi-Pyrénées. Crédits : © S. GARCIA/TRAIT D’UNION PAYSAN

Jean-Louis Cazaubon, éleveur laitier dans les Hautes-Pyrénées, est viceprésident de l’Assemblée permanente
des chambres d’agriculture, et président d — Jean-Louis Cazaubon, éleveur laitier dans les Hautes-Pyrénées, est viceprésident de l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture, et président de la chambre d’agriculture de Midi-Pyrénées. Crédits : © S. GARCIA/TRAIT D’UNION PAYSAN

Bovins Actualités

Les abattoirs de proximité ont de l'avenir

26 juillet 2012 | 0 min

Claude Aubert, Itavi ; "On peut choisir l'eau qu'on boit, mais on ne choisit pas l'air que l'on respire." Crédits : © P. Le Douarin

Claude Aubert, Itavi ; "On peut choisir l'eau qu'on boit, mais on ne choisit pas l'air que l'on respire." — Claude Aubert, Itavi ; "On peut choisir l'eau qu'on boit, mais on ne choisit pas l'air que l'on respire." Crédits : © P. Le Douarin

Porcs-Volailles Actualités

«L’AIR ENTRE SUR LA SCÈNE ENVIRONNEMENTALE»

24 mai 2012 | 0 min

Image par défaut

Politique et société Actualités

Sondage : les agriculteurs de plus en plus pessimistes

14 avril 2010 | 0 min

Image par défaut

Economie Actualités

13

8 avril 2010 | 0 min

Image par défaut

Economie Actualités

13% des agriculteurs envisagent de cesser leur activité en 2010

6 avril 2010 | 0 min

Image par défaut

Politique et société Actualités

Sarkozy renoue les liens avec les agriculteurs

31 mars 2010 | 0 min

Image par défaut

Economie Actualités

Orama fustige Peter Mandelson pour qui un échec serait « criminel »

20 septembre 2006 | 0 min