Actualités

Tracteur avec une benne dans la cour d'une coopérative.
Il est extrêmement risqué de transporter ses salariés dans des véhicules non adaptés au transport de personnes, rappelle Lucie Teynié, d’Alias avocats, membre du Conseil de l’ordre du barreau de Bordeaux. Crédits : © Clara de Nadaillac

Que risque un agriculteur à transporter un salarié dans une benne ?

Le transport de salariés, touristes ou bénévoles, dans un véhicule non équipé pour le transport de personnes, engage la…

Produire

S'équiper

Luigi Garavaglia, directeur R&D à ILIP, montre le fonctionnement de l’application associée à la nouvelle technologie.
Luigi Garavaglia, directeur R&D à ILIP, explique que cette technologie permet de suivre automatiquement, heure par heure et fruit par fruit, le processus de maturation des avocats en chambre de mûrissage. Les informations sont envoyées vers une application sur laquelle le mûrisseur peut avoir le taux d’avocats durs, en transition et mûrs à point (graphique sur la photo) mais aussi d’autres fonctionnalités. Crédits : © Julia Commandeur

Mûrissage : comment fonctionne le Smart Ripe Trolley par ILIP, le chariot qui…

L’équipementier italien ILIP a fait la démonstration, sur le salon Fruit Attraction, de sa technologie Smart Ripe qui…

La loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération des énergies renouvelables (AEnR) est à peine promulguée, et ses décrets toujours en attente, que des
La loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération des énergies renouvelables (AEnR) est à peine promulguée, et ses décrets toujours en attente, que des failles juridiques apparaissent. Crédits : © JC Gutner/Illustration

Agrivoltaïsme : le socle juridique reste fragile

La loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération des énergies renouvelables (AEnR) est à peine promulguée, et ses…

Vendre et gérer

<em class="placeholder">Le député, Peio Dufau, à Arbonne (64) entouré, des responsables, Safer, syndicaux et de portage de foncier, locaux.</em>
Les mesures du député, Peio Dufau ont fait consensus auprès des partis politiques, des syndicats agricoles, des Safer et des acteurs du portage de foncier : ici leurs représentants locaux au Pays basque Crédits : © N. Savin

Safer : comment la loi d’urgence agricole renforce le droit de préemption et…

La loi d’urgence agricole contient six points visant à renforcer les moyens d’action des Safer, notamment leur droit de…

chai à barriques 225 litres de la cave coopérative bordelaise Tutiac. 7 tonneliers différents. Gironde, Nouvelle Aquitaine</em
Les tonneliers, non payés par H&A, tentent de récupérer leurs barriques directement auprès des vignerons qui les utilisent. Mais pour y parvenir, ils devront notamment démontrer que leur clause de réserve de propriété est opposable aux vignerons qui ne sont pas leurs clients directs. Crédits : © C. de Nadaillac

Mon cocontractant viti-vinicole est en procédure collective : que faire ?

La liquidation judiciaire de H & A Location a mis en lumière une réalité que tout vigneron peut un jour…

moutons avec des clochettes autour du cou
La Cour de Cassation, dans une décision du 26 mai 2026 a estimé que le intement continu des clochettes des moutons « n’est pas justifié par l’impératif de protection des troupeaux contre les prédateurs, assuré par ailleurs par des chiens spécialement dressés ». Crédits : © Pixabay

Les clochettes des moutons peuvent causer un trouble de voisinage

Dans la Nièvre, département de plaines, le tintement des clochettes des ovins constituerait un trouble de voisinage. En…

Pac et Réglementation

Microméthaniseur à côté d'un bâtiment d'élevage.
Les avocats dénoncent l'arrêté confiant la compétence pour juger les contentieux relatifs à certains projets agricoles, dont les bâtiments d’élevage et les installations de méthanisation, directement aux cours administratives d’appel. Crédits : © Emeline Bignon

Projets ICPE et IOTA : les avocats vent debout contre le décret pour accélérer…

Publié au Journal officiel le 22 avril dernier, le décret qui prévoit de confier la compétence pour juger les contentieux…

Lotissement en bordure de champs en Bretagne
« Entre 2012 et 2024, on compte 20 décisions de cour d’appel concernant des agriculteurs attaqués pour trouble anormal de voisinage, c’est très peu » commente Olivia Feschotte-Desbois, avocate aux conseils. Crédits : © Marie-Annick Carré

Conflits de voisinage : la loi Maurice et celle sur le trouble anormal…

Les derniers textes législatifs visant à mieux protéger les agriculteurs face aux conflits de voisinage n’auraient pas ou…

Daniel Bour, président d&#039;Enerplan
« Cet événement se veut équilibré entre les professionnels du monde agricole et ceux de l’agrivoltaïsme, notamment grâce au support de la FNO, et de La France agricole », souligne Daniel Bour, président du syndicat des professionnels de l'énergie solaire (Enerplan) lors du discours d'ouverture. Crédits : © A. Debacq

« L’agrivoltaïsme est une carte à jouer pour les agriculteurs »

Le premier Carrefour de l’agrivoltaïsme, organisé par Enerplan et soutenu par la FNO, a réuni experts et professionnels…

Marché Volaille/Oeufs

L’avocat brésilien Ricardo Santin Le président des organisations interprofessionnelles brésiliennes du porc et du poulet.
L’avocat brésilien Ricardo Santin, président des organisations interprofessionnelles brésiliennes du porc et du poulet, lors du séminaire professionnel « Avicoles et porcins 2025 » à Buenos Aires du 2 au 4 juillet. Crédits : © Marc-Henry André

« Le quota réservé au Mercosur en porc n’est qu’un ticket d’entrée »

Le Brésil fournira « sans aucun problème » la totalité du contingent de 25 000 tonnes de porc réservé Mercosur dans le…

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