Bien réussir sa transmission

Anticiper sa transmission et ne pas la subir, c’est se donner toutes les chances de bien vivre sa retraite par la suite. "L’anticipation est d’autant plus cruciale quand il n’y a pas de repreneur identifié, précise Éléonore Daly, chargée de mission "point accueil installation" à la chambre d’agriculture de la Gironde. Il ne faut pas hésiter à solliciter nos conseillers. Nous proposons un premier rendez-vous gratuit d’une à deux heures, qui permet au cédant de faire le point sur ses attentes et de commencer à réfléchir aux différentes questions à traiter. Nous essayons de faire passer le message qu’une transmission doit plutôt être vécue comme le début d’un projet, plutôt que comme la fin d’un autre. Pour une bonne anticipation, surtout s’il faut trouver un repreneur, on estime que ce premier rendez-vous devrait avoir lieu cinq ans avant le départ du cédant."

Ce dernier doit en effet prendre le temps de se questionner sur de nombreux points. Comment, et où, envisage-t-il sa vie après la transmission ? Que veut-il céder ? Sa maison sera-t-elle, ou pas, dans la transmission ? Si oui, il doit aussi lancer un chantier pour son nouveau logement. Quelle retraite va-t-il toucher ? Y aura-t-il des compléments et sous quelle forme ? Souhaite-t-il vendre ses terres, ou seulement les mettre en fermage ?

Neveux et cousins peuvent être intéressés s’ils sont au courant

Communiquer avec ses proches, surmonter les éventuelles tensions familiales, identifier les points de blocages et tenter de trouver un repreneur dans un cadre familial plus ou moins large sont les premières étapes d’une transmission anticipée. Neveux ou cousins éloignés peuvent en effet être intéressés. Encore faut-il qu’ils sachent que l’exploitation est à transmettre et qu’ils aient, eux aussi, le temps d’anticiper leur changement de vie.

Viennent ensuite l’état des lieux de la propriété, son évaluation et la mise en place d’un plan d’action, la prise de contact avec les différentes structures accompagnantes. À prévoir aussi, un temps de parrainage au cours duquel cédant et repreneur travailleront ensemble. "Nous sommes avant tout mobilisés pour la transmission de la structure d’exploitation, explique Anne Pelisson, FDSEA de la Gironde. On conseille sur les types de sociétés à créer pour le foncier, pour l’exploitation et aussi parfois pour la partie commerciale. Les différentes possibilités sont étudiées avec leurs avantages, leurs contraintes et leurs conséquences fiscales. Ensuite, pour ce qui est de l’organisation de la succession proprement dite, c’est le savoir-faire des notaires. "

La transmission d’une exploitation agricole est en effet très souvent liée à une transmission patrimoniale, dont l’évocation est parfois une question taboue difficile à aborder. Les deux dossiers sont liés mais pour autant ils ne doivent pas être confondus. "Dans une transmission, lorsqu’il y a plusieurs enfants, il faut faire une bonne approche du patrimoine car il y a un équilibre à rechercher, commente maître Philippe Laveix, notaire en Gironde. C’est d’ailleurs parfois assez délicat. À ce stade aussi l’écoute est primordiale. Nos clients arrivent parfois avec des idées préconçues. On les arrête assez vite en leur demandant ce qu’ils veulent exactement. Il faut parfois provoquer un peu les discussions pour éviter les non-dits et identifier les points importants qui ne sont pas évoqués facilement. En outre, le notaire ne doit pas s’enfermer dans une solution mais il doit rechercher du côté du Code civil, rural et fiscal toutes les solutions à disposition. "