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Cet été, les agriculteurs sont nombreux à répondre présents lors de déclenchements de feu, et ainsi mettre tout en oeuvre pour limiter leur expansion
Cet été, les agriculteurs sont nombreux à répondre présents lors de déclenchements de feu, et ainsi mettre tout en oeuvre pour limiter leur expansion et protéger les habitations. Crédits : © Jennifer Goursaud
Politique et société Pac et Réglementation

Risque incendie Haute-Loire : les consignes de sécurité pour les travaux agricoles

La Haute-Loire a chaud et les pluies se font extrêmement rares. La végétation et les forêts sèchent, le risque de…
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Signature sur le contrat professionnel
Le 14 avril, lors de son audition par le Sénat, le ministre des PME et du Commerce Serge Papin a estimé qu’il allait « falloir sans doute rouvrir » les négociations commerciales Crédits : © Généré par IA
Politique et société Pac et Réglementation

Négociations commerciales : des discussions « au cas par cas » plutôt qu’une réouverture

Pas de réouverture des négociations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, mais des discussions, c’est la…
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Panneaux photovoltaïques au-dessus d'une parcelle agricole.
Concernant les critères de service rendu par l’installation à la parcelle agricole, le Conseil d’Etat considère que « contrairement à ce que soutient la Confédération paysanne », le décret définit deux critères («l’un relatif aux qualités agronomiques du sol et l’autre au rendement de la production agricole ») et non « le seul fait d’une augmentation du rendement ». Crédits : © Xavier Remongin/agriculture.gouv.fr
Politique et société Pac et Réglementation

Décret agrivoltaïsme : le Conseil d’Etat rejette les recours de la Confédération paysanne et de la Normandie

Le législateur n’a pas fait d’erreur de droit en prenant le décret du 8 avril 2024 relatif au développement de…
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Agricultrice faisant du travail administratif devant son ordinateur
L’article L320-1 du code rural issu de la loi d’orientation agricole vient d’accorder aux seules sociétés civiles agricoles l’autorisation de compléter leurs activités agricoles par des activités accessoires de nature commerciale, présentant un lien avec l'activité agricole. Crédits : © Archives Reussir
Politique et société Pac et Réglementation

Les sociétés civiles agricoles peuvent enfin, légalement, exercer des activités commerciales

La possibilité tant attendue pour les sociétés civiles agricoles d'exercer des activités commerciales a été autorisée par…
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Construction en zone rurale
Après des débats animés, les sénateurs ont modifié l’une des mesures centrales de la loi « Zéro artificialisation nette » (ZAN) en supprimant l’objectif intermédiaire de réduire de 50% l’artificialisation des terres en 2031 par rapport à 2011-2021. Crédits : © JC Gutner
Politique et société Pac et Réglementation

Artificialisation des sols : comment les sénateurs viennent d’assouplir la loi ZAN

Les sénateurs ont adopté le 18 mars une proposition de loi qui revient sur la loi zéro artificialisation nette (ZAN) en…
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Site agrivoltaïque en grandes cultures en Saône et Loire
La proposition de loi prévaut une nouvelle clause au bail rural instaurant les contreparties financières ou en nature consenties au preneur à bail du fait de la présence de l’installation sur le bien loué qu’il exploite. Crédits : © Hélène Challier
Politique et société Pac et Réglementation

Faut-il créer un bail rural à clauses agrivoltaïques ?

Afin de sécuriser les relations entre bailleur et preneur dans le cadre d’un projet agrivoltaïque, un sénateur centriste de…
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Thibault Malgat a expliqué la stratégie de l'entreprise TSE lors du Sommet de l'Elevage, à l'occasion d'une table ronde à laquelle participait Baptiste Arnaud, vice-président de la Chambre d'agriculture du Puy-de-Dôme et Thierry Roche du service énergie de la chambre départementale du Puy-de-Dôme. Crédits : © Sophie Chatenet
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TSE : Dans agrivoltaïsme, il y a agri...culture

La société TSE a pris en premier le virage de l'agrivoltaïsme avec l’ambition d’offrir davantage de résilience aux…
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 Patrick Adam (à gauche) présidait sa première assemblée générale, succédant à Édouard de Bonnafos (à droite), nommé président d’honneur après avoir conduit la destiné du syndicat durant 15 ans.  Crédits : © Renaud Saint-André
Politique et société Pac et Réglementation

Comment défendre, valoriser et transmettre les terres ?

Sous la houlette de Patrick Adam, les propriétaires privés ruraux sont prêts à se mobiliser pour les élections de janvier…
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Surface test du projet agrivoltaïque Terr'Arbouts dans les Landes
Tests de cultures en système agrivoltaïque menés dans les Landes sur le site pilote de GLHD, représentant de la maîtrise d’ouvrage du projet Terr’Arbouts. Crédits : © ©HDAS/GLHD
Politique et société Pac et Réglementation

200 hectares en agrivoltaïsme : dans les Landes la préfecture autorise le projet collectif Terr’Arbouts

La préfecture des Landes vient de donner son feu vert à la mise en œuvre du projet agrivoltaïque Terr’Arbouts porté par un…
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