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Pensez à déclarer !

Au regard de l’ensemble des nouveautés 2015, il est fortement conseillé de privilégier l’usage de Télépac offrant une meilleure visibilité des surfaces et des éléments non agricoles. Chaque cas est unique, néanmoins, voici quelques éléments. Deux fois valent mieux qu’une : vous avez jusqu’au 9 juin.

© DR

➊ Les îlots et les parcelles
Certains ont pu être revus, ce n’est pas systématique. Vérifier les contours de ses îlots, afin d’inclure les éléments à comptabiliser comme SIE (haies, mares, etc.) ou qui sont protégés par la BCAE 7 (haies, mares, bosquets) et dont l’agriculteur a le contrôle. S’ils ne sont pas dans l’îlot, ils ne pourront pas être comptabilisés lors de l’instruction par la DDT. Cette année, il faut dessiner toutes ses parcelles à l’intérieur de ses îlots.
➋ Les sufaces non agricoles
Ne pas dessiner les surfaces non agricoles (bâtiments, bosquets, haies, mares, etc.) si elles sont visibles sur les photos aériennes. Dessiner uniquement le contour des surfaces non agricoles qui ne sont pas visibles et qui sont apparues ou se sont agrandies depuis la photo, en les déclarant comme des parcelles. Dans le champ « précision » du descriptif des parcelles, il faut indiquer la nature de la surface non agricole. Il faut également dessiner le contour des surfaces non agricoles qui ont disparu ou qui ont été détruites depuis la photo à l’aide de l’outil « SNA disparues ».
➌ Les cultures
Les codes cultures ont changé. Vérifier le détail des cultures à déclarer en se référant à la notice « cultures et précisions ». La culture à déclarer est la culture identifiable entre le 15 juin et le 15 septembre. Pour choisir une culture dans le menu déroulant, il est possible de saisir directement un, deux ou trois caractères. Les choix proposés sont limités à la liste des cultures dont le code ou le libellé contiennent ces caractères, ce qui permet d’accéder plus rapidement à la culture recherchée.

La suite dans le Réveil Lozère, page 6, édition du 28 mai 2015.

Pratique
Pour tous renseignements, vous pouvez contacter la DDT de la Lozère : Bernard Poujol ou Jean-François Forestier au 04 66 49 45 00.

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