Maïs fourrage

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Groupama rappelle que si la boue laissée sur la route en sortie de parcelles agricoles est à l’origine d’un accident, la responsabilité de l’agriculteur peut être engagée, selon l’article 1240 du Code Civil Crédits : © S. Leitenberger

Tracteur tirant une benne agricole laissant de la boue sur une route de campagne — Groupama rappelle que si la boue laissée sur la route en sortie de parcelles agricoles est à l’origine d’un accident, la responsabilité de l’agriculteur peut être engagée, selon l’article 1240 du Code Civil Crédits : © S. Leitenberger

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